CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 074 résultats pour « animateur de radio »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90147

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

[I] [O] s'est désisté de sa requête en radiation. EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90144

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que la société Orange s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro B 22-11.336.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90581

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que la société Inspearit s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro B 22-17.063.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90580

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que l'association Mas les champs dorés s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro J 22-17.116.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90577

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que la société Event Led s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro T 22-16.526.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90328

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que la société Banque CIC Est s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro S 23-17.035.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90782

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que la société Ocp Répartition s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro G 22-20.059.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90763

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90760

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90832

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

[W] [E], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91061

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91031

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91032

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que la société Mandataires judiciaires associés MJA s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro B 21-25.776.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91033

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[T] [S] se sont désistés de leur requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro X 21-25.565.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91062

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91060

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90331

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90357

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que Mme [B] [I] épouse [L] s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro E 23-17.898.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90348

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90347

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour. EN CONSÉQUENCE : La requête en radiation est rejetée.

Source officielle

Page 13 sur 104

← PrécédentSuivant →