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218 résultats pour « Fanny Callède »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 1

65de3212b88678c04aba59c9

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Monsieur [L] [C] [Z] né le

Source officielle

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TJ

CABINET JAF 1

65de3214b88678c04aba5a5d

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [B] [D] [E] née le

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3217b88678c04aba5afa

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[C] [D] [E] [X] le Extrait délivré à la CAF le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3212b88678c04aba59c2

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[D] [G] [N] [K] Mme [Z] [S] épouse [K] le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES, Juge

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3219b88678c04aba5c88

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[W] [Y] Mme [X] [M] [I] épouse [Y]le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES, Juge aux affaires

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65848c75e41137cbf9fc4023

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Madame Fanny

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3215b88678c04aba5a61

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, VU la requête conjointe présentée par : Madame [U]

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4bb3cdc6046d477b3193

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CALES, juge, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cefd6229a4e589d459

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Madame Fanny

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3216b88678c04aba5a8e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Monsieur [X] [K] [W] né le

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6708165489f19e8c50f85f03

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CALES, juge, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3214b88678c04aba5a33

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [O] [A] [K] [S] épouse

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6708165389f19e8c50f85eca

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AXA FRANCE IARD C/ [L] [J] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL RACINE [Localité 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition : Madame Fanny CALES, juge, statuant

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4b9dcdc6046d477b300b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CALES, juge, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4b8fcdc6046d477b2f01

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CALES, juge, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f6b70da9d5adc26061e1a8

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BLATT ASSOCIES la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SCP DEFFIEUX - [D] - JULES Me Catherine L’HYVER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Fanny

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66901e02af84b0bef080cbd0

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CALES, juge, statuant en juge unique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0523DEC003993798

Admin. suprême

23 mai 2002

23 mai 2002

CALLEA (Reggio de Calabre)   39953/98 D’AQUI’ Leone intr. 20.01.98 enr. 19.02.98 M e Domenico CALLEA (Reggio de Calabre)   42735/98 DE LUCA DEMMA Immacolata intr. 05.08.98 enr. 13.08.98 M e

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661825de4e82250580d2059d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

CALES, juge, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0b634fcdc6046d471d4e98

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GAN ASSURANCES Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Fanny COMARMOND Me Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en juge rapporteur : Marie-Sylvie LHOMER, magistrat

Source officielle