Furet du Nord, des locaux commerciaux situés dans le centre commercial [Localité 8] 2 désormais « AuShopping » situé à [Adresse 9].

décision en date du 3 juillet 2023 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a refusé l'affectation de leur enfant E B D au sein du collège François Furet

centre hospitalier [Localité 1] à [Localité 2] Demeurant [Adresse 1] Non comparant MANDATAIRE JUDICIAIRE : ATIAM des alpes meridionales Avisé et non représenté Assisté par Maître Lisa FURET

APPELANT Monsieur [T] [D] né le 20 Mars 2000 à [Localité 1] (06), Actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 1] Demeurant [Adresse 1] Non comparant, Assisté de Maître Lisa FURET

Edouard [Localité 3], Demeurant [Adresse 1] [Localité 5] Comparant MANDATAIRE JUDICIAIRE : UDAF 13, demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] Avisée, non représentée, Assisté par Maître Lisa FURET

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 9 AVRIL 2026 Affaire : URSSAF D'AUVERGNE /AUVERGNE TRAVAUX (SAS) rôle n° 2025 012151 ENTRE : URSSAF D'AUVERGNE [Adresse 1] Demanderesse comparant représentée par Maître François FUZET

MARIN ET FUMET Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

REFERE rendue le 05 juillet 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

REFERE rendue le 05 juillet 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 16 octobre 2024 par Pierre GAREAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Arnaud FUZAT

JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 Affaire: URSSAF D'AUVERGNE /M., [J], [F],, [Q],, [H] rôle n° 2025 008009 ENTRE : URSSAF D'AUVERGNE, [Adresse 1] Demanderesse comparant représentée par Maître François FUZET

Virgin, la carterie depuis 2009 ; pour le BHV et les Galeries Lafayette, la carterie et les calendriers depuis 2007 ; pour la société Cultura, tous les produits depuis 2011, et enfin, pour la société Furet

octobre 2024 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

octobre 2024 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

octobre 2024 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2025 par Sophie COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

RÉFÉRÉ rendue le 02 octobre 2024 par Céline MECHIN, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 17 janvier 2024 par Perrine ROBERT, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

le 14 janvier 2025 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 02 octobre 2024 par Céline MECHIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT