AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
659c49a35882b39b2e7384b6
8 janvier 2024
8 janvier 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [E] [I], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678170806d34da2cbdcd9671
8 janvier 2025
8 janvier 2025
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [H] [U], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66995ad807d408f8d4c16207
18 juillet 2024
18 juillet 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [V] [P], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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65a18fa30ddb77892695970b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Madame [G] [K], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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6781707e6d34da2cbdcd9634
8 janvier 2025
8 janvier 2025
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [M] [V], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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66995ad707d408f8d4c161b3
18 juillet 2024
18 juillet 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [A] [I], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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678170786d34da2cbdcd951f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [W] [Y], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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66995ad807d408f8d4c161e8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [X] [E], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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65a978ae19a7f19a78305adf
17 janvier 2024
17 janvier 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Madame [R] [G], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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678170766d34da2cbdcd94ff
8 janvier 2025
8 janvier 2025
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [X] [Z], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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678170836d34da2cbdcd96ba
8 janvier 2025
8 janvier 2025
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [W] [I], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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659c49a35882b39b2e7384ba
8 janvier 2024
8 janvier 2024
EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [J] [T] 17 rue Ambroise Paré 69740 GENAS comparant en personne partie défenderesse CPAM DU RHONE Service contentieux général 69907 LYON CEDEX 20 comparante
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65a18fa10ddb7789269596c0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Madame [Z] [A], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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65a978a719a7f19a78305a3d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Madame [D] [R], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978a919a7f19a78305a6d
17 janvier 2024
17 janvier 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Madame [Y] [M], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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66995ad807d408f8d4c1620c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [Y] [L], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa30ddb778926959702
10 janvier 2024
10 janvier 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [Z] [M], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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667a835944bb525fe3b88b4f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [E] [O], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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6626a8ab1329eb3db7c25199
19 avril 2024
19 avril 2024
articles R 142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [R] [J], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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65a978a619a7f19a78305a26
17 janvier 2024
17 janvier 2024
142-16 et suivants du Code de la sécurité sociale, après avoir pris connaissance du dossier médical de Monsieur [K] [E] [C], a exposé oralement la synthèse de ses constatations médicales, dont les parties
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