CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 653 résultats pour « Weidenfeld »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2303210_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

Au cours de l'audience publique, Mme Weidenfeld a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2301684_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2307437_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - les observations de Me Weinberg, représentant M. B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2214653_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure. - et les observations de Me Nait Mazi, représentant le requérant.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2504989_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - et les observations de Me Dabbech pour Mme B.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2505156_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Djeddis, pour le requérant.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2213755_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2215478_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, - Mme Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2210053_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2208003_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207387_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Ferchichi, représentant M. C, présent.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207405_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207408_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2505849_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Weidenfeld en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2113231_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, Mme Jasmin-Sverdlin, première conseillère, Mme Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2113496_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Weidenfeld pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2113857_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Weidenfeld pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2322712_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Weidenfeld, présidente de section, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2329762_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404883_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Weidenfeld pour statuer sur les demandes de référé. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle

Page 20 sur 183

← PrécédentSuivant →