CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 930 résultats pour « Bessede Ce »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2311985_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est bénéficiaire de la prime d'activité depuis le mois d'août 2019.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2301148_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2301149_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2306553_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307186_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2307243_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Lachenaud, représentant M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307256_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse, - et les observations de Me Place, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307480_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse, - et les observations de M. Rosier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2306247_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2305181_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2305353_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505605_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Besse a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02265_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Besse, président-assesseur, - et les observations de Me Olivier pour M. B et Mme C ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2204721_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Besse, - et les conclusions de M. Pineau rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2203976_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

C A et Mme D A, représentés par Me Besse, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juillet 2021 par laquelle la commission de recours contre les décisions de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505673_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Sene, représentant Mme A, qui a repris ses conclusions et moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505867_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88dfb

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

avouéINTIMESVISA DU MINISTERE PUBLIC LE 28/08/2006**************** Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Octobre 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892cd

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

20061142 INTIMEE VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 29/09/2006 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Septembre 2007, Monsieur Jean BESSE

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2400497_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Besse pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement ou remise des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle

Page 23 sur 697

← PrécédentSuivant →