Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2102608_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Il résulte ainsi du procès-verbal de la commission sportive du 28 janvier 2016 que deux matchs de basket-ball ont dû être annulés, le 24 janvier 2016.
Source officielle4ème chambre
DTA_2309619_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ils soutiennent que : - les dépenses de travaux réalisées sur l’immeuble du 53 rue Pierre Baizet sont déductibles de leurs revenus fonciers dès lors qu’ils ne conduisent ni à une augmentation de la
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300431_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 6 Faubourg des Balmettes à Annecy, représenté par le cabinet d'avocats Atrhet,
Source officielleChambre sociale
6878841063001e49f9f26a5d
16 juillet 2025
16 juillet 2025
CHAMPAGNE MANSARD ET BAILLET [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS LE SYNDICAT INTERSYNDICAT CGT DES SALARIES DU CHAMPAGNE ET DE SA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200391
22 mars 2018
22 mars 2018
Azzola Poyet, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la SCP Durieux Poyet Farel Sabot Barcet
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65c28162a2af13da68643287
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de la SCP DOMINIQUE-DROUX ET BAQUET, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 191 C/ S.C.I.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2502090_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Sur les conclusions relatives aux frais de l’instance : Sous réserve de la renonciation de Me Bachet à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Bachet
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2302085_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bachet, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306789_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
A à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Bachet à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Bachet la somme de 1 250 euros au titre des dispositions combinées du
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2305073_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Bachet de la somme de 1 200 euros.
Source officielle3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2215394_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Mme C, sous réserve que Me Baguet renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739752cdc6046d476f5701
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il soutient que la pose de baguettes invisibles ne figurait pas au devis, de sorte que leur absence ne peut lui être reprochée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402138_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2024, la commune de Bourg-Saint-Maurice, représentée par Me Basset, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleADLC
ADLC:25-DCC-40
21 février 2025
21 février 2025
relative à la prise de contrôle exclusif de la société BSM Développement par la société Basaltes
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre civile
67eee8e3b848dd6814c63333
2 avril 2025
2 avril 2025
de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (avocat postulant), Maître Jacques LANG, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) INTERVENANTE VOLONTAIRE : GENERALI IARD
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301134_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
A ; - les observations de Me Bachet, représentant M. D, qui conclut aux mêmes fins F les mêmes moyens et précise que, d'une part, M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400820_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Bachet, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300205_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vu la procédure suivante : D une requête, enregistrée le 13 janvier 2023 à 21 heures 09, Mme C, représentée D Me Basset, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305958_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Zabka, - les observations de Me Bachet, représentant M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21247_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Denis Chabert, président, - et les observations de Me Bachet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 25 sur 4153