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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
AEGIS ès qualités de liquidateur de la SAS ROXANE [Adresse 4] [Localité 1] Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Audrey VALERO, Greffière
Source officielleJuge Libertés Détention
67f426174e0040aa37360375
5 avril 2025
5 avril 2025
près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 1] Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Audrey
Source officielleJuge Libertés Détention
67f4261b4e0040aa373603c6
4 avril 2025
4 avril 2025
près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 1] Nous, Virginie BARRAUD, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de JUSTUS Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880ea
1 février 2006
1 février 2006
X... fait valoir que si cette société a été créée au nom de sa concubine Audrey Y..., c'est lui qui devait en assurer la direction et la gestion et en assumer toutes les charges ; que des contraintes ont
Source officielleChambre commerciale
642fb675cece1704f57476ee
6 avril 2023
6 avril 2023
Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49dd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article 911 du
Source officielle1ère Chambre
66ff859ba4ff9ec259c095a5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce d'ANNECY, décision attaquée en date du 08 Février 2022, enregistrée sous le n° 2020J00274 Monsieur [X] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Audrey
Source officielleChambre commerciale
671b35862edfb0b58c05ed77
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Représentant : Me Laurent SALLELES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielleChambre commerciale
65a0ef435bbe450008b2cfb3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 5] PARQUET GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 4] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, président de chambre, assistée de Audrey
Source officielleChambre commerciale
65aa2814a34ad10008581af2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TREZEGUET de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fda58d2550560a10f0b1736
22 juillet 2019
22 juillet 2019
Les charges de Mme D... qui vit dans la maison de Lanton s'élèvent à la somme de 609€ par mois ; *la déclaration sur l'honneur de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101013
27 septembre 2017
27 septembre 2017
dernières années, elle a subi l'attitude humiliante, insultante et violente de son époux, que celui-ci a entretenu des relations extraconjugales, notamment avec une jeune femme métisse et que sa fille Audrey
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49df
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentant : Me Franck DENEL de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey
Source officielleChambre commerciale
669b5307a3418ee2ae72d160
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Représentant : Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
6a1f2b14cdc6046d47de327a
7 avril 2026
7 avril 2026
OPPOSANT : Monsieur [W] [E] [Y] né le 10 Avril 1988 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [V] [C] née le 25 Octobre 1984 à [Localité 5] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Audrey
Source officielleChambre commerciale
670a116cf178dc2492b0fb0a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 6] Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielleChambre Commerciale
6801dfd1354955cf78ced4bc
17 avril 2025
17 avril 2025
de GRENOBLE INTIMEE : Association LES PATTIERS ISEROIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Audrey
Source officielleChambre commerciale
65a0ef475bbe450008b2cfb5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Localité 7] AUTRE PARTIE : Association AGS DE TOULOUSE CGEA [Adresse 1] [Localité 5] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, président de chambre, assistée de Audrey
Source officielleChambre commerciale
653b5965502b828318c4e478
26 octobre 2023
26 octobre 2023
LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb24e266e89ef1181d96
26 avril 2024
26 avril 2024
A l’audience du 26 Avril 2024, Me Audrey DIALLO-MISSOFFE, conseil de Monsieur [O] [B], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officiellePage 3 sur 17