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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
65b16381b9f94e984650cc55
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[L] [N] (Me Nicolas RUA) et autre DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b2b44cfd6229a4e58a3ed5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT
Source officielle1ère Chambre Cab3
661829644e82250580d220ea
11 avril 2024
11 avril 2024
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente
Source officielle1ère Chambre Cab1
67eed449b848dd6814c5ed7c
3 avril 2025
3 avril 2025
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, en qualité de Juge Rapporteur, en application des
Source officielle1ère Chambre Cab1
668444298bcff606d9c53551
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette, Greffier Vu le rapport fait à l’audience A l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603580325c2a67a582a3c820
14 avril 2016
14 avril 2016
ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 1] SUISSE représentée par Me Bastien MATHIEU de l'AARPI FOURMENTIN, LE QUINTREC, VEERASAMY, avocat au barreau de PARIS, toque : R035 et par Me Thomas
Source officielle9ème Chambre
DTA_2201202_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Sarda, premier conseiller.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2201217_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 29 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, Mme Beyls, conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200849_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 29 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, Mme Beyls, conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200975_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 29 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, Mme Beyls, conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2202587_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Sarda, premier conseiller.
Source officielleChambre 4 A
66a48d74d2924ce9e155691c
26 juillet 2024
26 juillet 2024
[Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas DESCHILDRE, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMEE : ASSOCIATION POUR L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TEC HNIQUE EN REEDUCATION - ALISTER
Source officielle1ère Chambre Cab3
670819d989f19e8c50f8c003
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette En présence de LOURGOUILLOUX Jean-Yves, Procureur de la République Adjoint Vu le rapport fait à l’audience
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b2b498fd6229a4e58a461b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e88b523ea43407b9fbaaf7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/ DU 09 Octobre 2025 Enrôlement : N° RG 23/08867 - N° Portalis DBW3-W-B7H-[Immatriculation 1] AFFAIRE : S.A.R.L. [12] (Me Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab1
677d7d62b032d83cfd3e7431
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ENCRE BLEUE EDITEUR et autre DÉBATS : A l'audience Publique du 05 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président assisté de Teslima KHIARI, auditrice de justice
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200271_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 20 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, Mme Beyls, conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2114465_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 7 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Sarda, premier conseiller.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200856_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 29 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, Mme Beyls, conseillère.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2114272_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 29 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, Mme Beyls, conseillère.
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