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7 078 résultats pour « Hureaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Cellule juge unique

DTA_2305594_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Daguerre de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504781_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Daguerre de Hureaux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2505158_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Daguerre de Hureaux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2200541_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

D de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2100966_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

E de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2107089_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

D de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2106616_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

C de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2106147_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Daguerre de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2103780_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

E de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2300644_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Daguerre de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204988_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

D de Hureaux, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd9369e

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Gérard Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9321d

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

RG N : 15/ 00694 AFFAIRE : GFA DU MOULIN DE L'HUMEAU pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. C/ M. Christian X..., SAFER POITOU CHARENTES G.

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55b0c

Cassation

29 janvier 1976

29 janvier 1976

DONT HUNEAU A ETE DECLARE RESPONSABLE, CONSTANTIN INVOQUANT UNE AGGRAVATION DE SON ETAT A DEMANDE EN 1969 L'ALLOCATION D'UNE INDEMNITE COMPLEMENTAIRE ; QU'AYANT CONSTATE QUE L'INCAPACITE NOUVELLE N'ETAIT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1908966_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 avril 2019 et 4 janvier 2020, Mme B A, représentée par Me Jacques-Hureaux, demande au tribunal, dans le dernier état de ses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2602827_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Le président de la 7ème chambre, Alain Daguerre de Hureaux

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2502069_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Daguerre de Hureaux, président ; - M. Gigault, première conseillère ; - M. Zouad, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre2025.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2506407_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Daguerre de Hureaux, président ; - Mme Gigault, première conseillère ; - M. Zouad, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2506493_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Daguerre de Hureaux, président ; - Mme Gigault, première conseillère ; - M. Zouad, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2506691_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Daguerre de Hureaux, président ; - Mme Gigault, première conseillère ; - M. Zouad, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026.

Source officielle

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