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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ST AVOLD CIVIL
69e92271cdc6046d472d77a7
2 avril 2026
2 avril 2026
3] représentée par Me Nadia PIETERS-FIMBEL, avocat au barreau de SARREGUEMINES Madame [Y] [E], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Véronique
Source officielleChambre civile TGI
6482c9d3203255d0f8d8e26f
28 avril 2023
28 avril 2023
Greffier : Mme Véronique FONTAINE, Greffier. La Cour Par acte d'huissier du 15 octobre 2021, M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6973cfbecdc6046d477b0e3d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ J U G E M E N T COMPOSITION DU TRIBUNAL Mme Bénédicte JEANSON, juge au tribunal judiciaire d’Amiens chargée du pôle social, Mme Véronique
Source officielleCIDP
63ca426d9066fd7c90fc23d3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
JURIDICTION CIVILE DU PREMIER PRÉSIDENT STATUANT EN MATIÈRE DE RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 19 JANVIER 2023 A l'audience publique du 07 Décembre 2022 tenue par Madame Véronique
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65321ad09e4ea48318f5ac9b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 octobre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Véronique
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00e0dd6bd9057dc56bd6
9 mai 2022
9 mai 2022
par Me Louisa STRABONI de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022 en audience publique devant Véronique
Source officielleChambre civile TGI
64eedcdabb2c32d969d35476
29 août 2023
29 août 2023
Greffier : Mme Véronique FONTAINE, Greffier.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. GROUPE BUMIN, S.C. FINANCIERE BIRUNIc/S.A
66adc80fd17229e482eea6c0
1 août 2024
1 août 2024
Le 01 AOUT 2024 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
66adc810d17229e482eea6cc
1 août 2024
1 août 2024
Le 01 AOUT 2024 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre
Source officielle1re chambre sociale
662b43c5fe254500083148d4
24 avril 2024
24 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre civile TGI
665abae397d5920008107f22
23 avril 2024
23 avril 2024
Greffier : Mme Véronique FONTAINE, Greffier. LA COUR Par acte d'huissier délivré le 4 avril 2022, M. [B] et Mme [M] ont fait assigner devant le tribunal judiciaire de Saint Denis M.
Source officielle1re chambre sociale
69d7401bcdc6046d479bd5d1
8 avril 2026
8 avril 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Reputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition
Source officielleETRANGERS
6620b8c3bd6a8f00086ab8ef
16 avril 2024
16 avril 2024
non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique
Source officielleDivorces Cabinet 2
6887d405e11322f258e1e969
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUILLET 2025 N° RG 23/01155 - N° Portalis DBXM-W-B7H-FIBY - Divorces Cabinet 2 - MINUTE N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC Le CE à Me [Localité 13]-françoise BLOT - DE LA IGLESIA CE à Maître Véronique
Source officielleETRANGERS
689d6eab41c9b03bb3ff04f2
12 août 2025
12 août 2025
d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Nadia CORDIER, Conseillère à la Cour d'Appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique
Source officielleETRANGERS
67f4b10eda16d54af38e6214
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique
Source officiellePCP JCP fond
67f6bbc9a9d5adc26061f18d
8 avril 2025
8 avril 2025
3] représentée par Me Ourida DERROUICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0500 DÉFENDEUR Monsieur [T] [B], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a8d1a0e12c85000874ae44
17 janvier 2024
17 janvier 2024
JANVIER 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, présidente chargée de la mise en état de la 1ère chambre civile de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assistée de Véronique
Source officielle2e chambre sociale
65a8d41ae12c85000874af58
17 janvier 2024
17 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Véronique
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9ef8d0ccf000877e48f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier lors des débats : Véronique DUPHIL Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 31 sur 271