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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2201317_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201354_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201501_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Le Cadet représentant la société informatique et organisation des données administratives

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201568_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Soistier, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201691_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Soistier, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201724_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201746_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Clemmy Friedrich, conseiller, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2202724_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202990_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Nizet, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203012_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302231_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Bigas, représentant M. C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302594_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme D..., représentant le centre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302624_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Choffrut, représentant la commune de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200336_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2200680_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200463_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2200608_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201064_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Soistier, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, représentant la région Grand Est. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102700_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102837_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.

Source officielle

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