AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
63c2572e0bfda47c90076217
10 janvier 2023
10 janvier 2023
VERSAILLES, vestiaire : 118 Madame [E] [F], représentant : Me Francis LEGOND de l'AARPI LEGOND-POMMEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 118 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielle1re chambre 2e section
650d318a71dfcd83182015f6
1 septembre 2023
1 septembre 2023
94 Intimés : Monsieur [J] [S] Décédé, Madame [V] [S], représentant : Me Anne-sophie REVERS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielle1re chambre 2e section
650d318a71dfcd83182015fe
1 septembre 2023
1 septembre 2023
RCS de NANTERRE sous le n° 484 201 157, représentant : Me Franck LAFON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20230257 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7d75a08105d473cdc9
17 mai 2022
17 mai 2022
général sous le numéro N° RG 21/05760 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IJMA, Vu les conclusions de Me [H] en date du 13 avril 2022, Vu la demande d'observations écrites en date du 29 avril 2022, Vu l'article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8775a08105d473cdef
4 octobre 2022
4 octobre 2022
du 04 mai 2022 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/02209 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IN4A, Vu la demande d'observations écrites en date du 09 septembre 2022, Vu l'article
Source officielle2e chambre sociale
64eedcc4bb2c32d969d35333
20 juillet 2023
20 juillet 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 23/01741 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYX6 APPELANTE : Mme [F] [T] épouse [
Source officielleChambre commerciale
669b5307a3418ee2ae72d160
19 juillet 2024
19 juillet 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 24/01709 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QF6W ORDONNANCE N° APPELANTE :
Source officielleChambre commerciale 3-2
66a33c4902a12a235bae6ef2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN, Greffière, Vu l'article 908 du code de procédure
Source officielleChambre commerciale 3-1
6629f375dc6faf0009588b0b
23 avril 2024
23 avril 2024
IMMOBILIER, représentant : Me Stéphanie BRAUD de la SELEURL BRAUD AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 12 - N° du dossier 000185 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielleChambre commerciale 3-1
670a118df178dc2492b0fd16
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GC75 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT
Source officielleChambre commerciale 3-1
670a118df178dc2492b0fd18
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GC93 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT
Source officielleChambre commerciale 3-1
670a118df178dc2492b0fd1a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GC94 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT
Source officielleChambre commerciale
670a116cf178dc2492b0fb0a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 24/02802 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QIFV ORDONNANCE N° APPELANTE : Me [
Source officielleChambre 1-3
6688ddf8676b73dd81b96c26
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[L] [B] Mme [H] [B] Représentant : Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile
Source officielle2e chambre de la famille
6780bad9f25437b69df75ae4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre de la famille ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 24/01273 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFBO ORDONNANCE N° APPELANTE :
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68660f77bbe0ac41ca81b0c9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
VR PAYSAGES ET JARDINS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Fabienne TROUILLER, Présidente faisant fonction de conseiller de la mise en état, Assistée
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
67134c0c208351cec658679d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
représentant légaux domiciliés audit siège en cette qualité Défaillant ******************************************************************************************* ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielle2e chambre sociale
680b1a5d2364a383b774751e
24 avril 2025
24 avril 2025
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile F N° RG 24/06282 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QPNS ORDONNANCE N° APPELANT :
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66162bd699851e0008f1e4fa
4 avril 2024
4 avril 2024
du 24 novembre 2023 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/04815 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I5VP, Vu la demande d'observations écrites en date du 19 mars 2024, Vu l'article
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66177da0e5d80f0008c2e6c6
10 avril 2024
10 avril 2024
du 13 décembre 2023 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/05056 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I6E5, Vu la demande d'observations écrites en date du 18 mars 2024, Vu l'article
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