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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
6589f89f2c4a0d96dc924cc8
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A l’audience du 22 décembre 2023, Me Audrey DIALLO-MISSOFFE, conseil de Monsieur [B] [N], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleChambre commerciale
6349000563d497adffda4122
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le Procureur de la République [Adresse 1] [Localité 4] Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Jean-Luc PROUZAT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Audrey VALERO, Greffière
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49da
26 janvier 2023
26 janvier 2023
personne de son gérant en exercice [Adresse 6] [Localité 2] (caducité partielle) Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Audrey
Source officielle3ème chambre
662c9505b787c4000862f793
26 avril 2024
26 avril 2024
LG MURET AUTOMOBILES Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [U] [M] Représentée par Me Audrey GERMAIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE
Source officielle8ème chambre 1ère section
67880a5fc21c0e53e7907a81
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPAGNIE MOBILIERE DE GESTION DE PARTICIPATIONS [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [X] [E] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Audrey BERNARD de la SELAS ACG, avocat au barreau de l’ESSONNE
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Etablissement Public URSSAF prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Audrey
Source officielleChambre commerciale
6794815b0175ed452fca595a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
3] Représentant : Me Fabien CAUQUIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Audrey
Source officielle1ere Chambre
672cbe5678d74432f74dc600
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Représentée par Me Emmanuelle MILLIAT de la SELARL AEGIS, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : Madame [E] [O] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Audrey
Source officielleChambre commerciale
65a0ef265bbe450008b2cfab
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Me Pascal ADDE de la SCP ADDE - SOUBRA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielleChambre commerciale
65a0ef535bbe450008b2cfb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LE PROCUREUR GENERAL En son parquet rue Foch [Localité 2] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, président de chambre, assistée de Audrey VALERO, greffier, Vu l'article
Source officielle6ème chambre
6a1ab785cdc6046d47796cfb
26 mai 2026
26 mai 2026
AARPI [Localité 1] et par Me Audrey CHELLY SZULMAN [Adresse 3] DEFENDEUR SAS SPAC [Adresse 4] comparant par Me Julie GALLAIS [Adresse 5] FAITS ET MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que les parties font
Source officielleChambre Commerciale
678b43bec6ad78dd9cf0d55c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DSA représentée par la SAS SAULNIER-[C] ET ASSOCIES en la personne de Maître [L] [C], [Adresse 1], Mandataire Judiciaire en qualité de Liquidateur Représentée par Me Audrey GUERIN, avocat au barreau D'orleans
Source officielleJ.L.D.
67f021cc02fc178212f7d90d
4 avril 2025
4 avril 2025
du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [L] [N] [T] assisté de Maître DAVIER Audrey
Source officielleJ.L.D.
67f021cf02fc178212f7d95a
4 avril 2025
4 avril 2025
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [B] [J] assistée de Maître DAVIER Audrey
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69ac8847cdc6046d47e00ae5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Fabrice SCOLLO Juges : Mme Audrey MULA Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère
Source officielleChambre commerciale
678b4533fc3c89482d4f2016
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[R] [S] FRONTIL [Adresse 2] [Localité 1] Le DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article
Source officielleChambre commerciale
65aa2818a34ad10008581af4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielleRéférés
675a13033bace64ddb46bca9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleRéférés expertises
65e8bf4082ac127a19b08ce9
30 janvier 2024
30 janvier 2024
rue des anciens combattants 59175 VENDEVILLE représenté par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : Mme [N] [C] épouse [P] 18 rue du cimetière 59175 VENDEVILLE représentée par Me Audrey
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6ebbcdc6046d47fd0a30
3 octobre 2024
3 octobre 2024
siège social à [Adresse 1], immatriculée au RCS PARIS sous le numéro 382 900 942, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège, représentant : Me Audrey
Source officiellePage 4 sur 17