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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101120

Cassation

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Emmanuel X... et de ses sociétés et de celui de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67061e59fde28ee420711349

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 22/03315 rendue par le Juge des contentieux de la protection de Paris le 19 Janvier 2023 Appelant : Monsieur [Z] [H], représenté par Me François-xavier EMMANUELLI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303253_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403883_20240714

Administratif

14 juillet 2024

14 juillet 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000490_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2022.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000060_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Foultier, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400495_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400637_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401210_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f016cdc6046d47162e4f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

entendue à l'audience du 2 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcd9

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/03570 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QXD2 - ORDONNANCE N°2025-80 APPELANTE : Mme [Z], [D], [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da1df3cdc6046d47dd8fbe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 9 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le Président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caaa7dcdc6046d4787198f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience des référés du 09 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Bernard JACQUEMOT, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, après quoi

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caaabdcdc6046d47871ceb

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience des référés du 09 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Bernard JACQUEMOT, Président, assisté de : * la société DIVA, - SAS - * Madame Emmanuelle DONJON,

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d74a29cdc6046d479cfe94

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7F-BHG22 Mme [A] [T] épouse [S] Représentant : Me Marie-monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [K] [C] [R] épouse [H] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118157cdc6046d47ab271f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089dd87b566c85cb52ed2

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 25/02003 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2W7Z Minute : Etablissement public OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66980993b60c111a421b8ef9

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

PERREAU de la SELAS CABINET PERREAU, avocat plaidant du barreau de PARIS Nous, Marc-Emmanuel GOUNOT, Juge de la mise en état de la Chambre 3 cab 03 D du Tribunal judiciaire de LYON

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9c5c432ce7d11a6fd03

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

représenté par Maître Arthur ANQUETIL de l’AARPI ANQUETIL ASSOCIES - #D0156 représenté par Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO - #D1922 représentée par Maître Emmanuel

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007955867

Admin. suprême

10 mars 1997

10 mars 1997

Emmanuel X... ; M.

Source officielle

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