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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502936_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101365_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Suite à une consultation à l'hôpital Saint-Eloi de Montpellier fin 2019, la maladie de Behçet a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003391_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bedelet, - les conclusions de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400956_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Champauzac et de Me Oblique pour les requérants ; - les observations de Me Bosquet pour le département de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400049_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Lerat pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400241_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401129_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Delforno pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403088_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Marie Poret pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402073_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Borges de Deus Correia pour Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402159_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Bugnet pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402441_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 25 avril 2024 au cours de laquelle ont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408214_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Le rapport de Mme Bedelet, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2024, en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500999_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2410071_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7359ccdc6046d476fdc3a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 06/01/2026.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d45912cdc6046d475a672a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[I] venant aux droits de la société FLANDREST, dont le siège social est [Adresse 1] (Belgique) venant aux droits de la société FLANDREST Partie demanderesse : comparant par la SCP BOURGEON GUILLIN BELLET

Source officielle
CC

soc

6137265dcd58014677424fac

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Patrice Y..., domicilié BP 90, zone d'activité Le Berret, 30200 Bagnols-sur-Cèze, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1997 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302906_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

freux, des corneilles noires, des geais des chênes et/ou des pies bavardes) ; - la liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2402640_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

B..., représenté par Me Bellet, demande au tribunal : 1°) de prononcer, à titre principal, la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de prélèvements

Source officielle
CA

5e Chambre

64422a25d2fa6fd0f80406c4

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

S.A.S. [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 17/01581 Copies exécutoires délivrées à : Me Frédérique BELLET

Source officielle

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