CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 185 résultats pour « Hanocq »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137266fcd580146774258ea

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société ICS Assurances, la société Hannover

Source officielle

Page 49 sur 260

← PrécédentSuivant →
TA

7ème Chambre

DTA_2109021_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2113319_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2200718_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108208_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

collégiens qui représentaient leurs collèges respectifs ; - sur la base du rapport du docteur A chargé, par son assureur, de l'évaluation de son préjudice corporel résultant de la contusion de sa hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008930_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2009915_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

de l'assiette de leur impôt sur le revenu établi au titre de l'année 2017 les versements, à hauteur de 9 000 euros, qu'ils ont adressés en 2017 au parents de Mme A et à sa grand-mère qui résident à Hanoï

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2010010_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003943_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2001837_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202055_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

: - l'altération de son nerf sciatique à la suite d'une hernie discale survenue en 2011 lui rend la marche difficile et occasionne de très vives douleurs ; - elle est porteuse d'une prothèse de hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107061_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2104721_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2205619_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2205158_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2007966_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La présidente-rapporteure, M.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2103107_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Il soutient que - la décision est entachée d'une erreur d'appréciation ; - eu égard à sa pathologie cardiaque, son surpoids, sa prothèse de hanche et à ses souffrances au dos, son périmètre de marche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102351_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102450_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2104747_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle