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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493044.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 14 octobre 2024.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496989.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497972.20250214

Admin. suprême

14 février 2025

14 février 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 14 février 2025.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f535

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me JACOUPY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b7ff6ecdc6046d47dae3f0

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

débats à huis clos du Mercredi Dix Sept Décembre Deux Mille Vingt Six auxquels siégeaient : Président : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre Juges : Monsieur Pierre MARGOLLE, Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01339

Cassation

23 mai 2018

23 mai 2018

Patrick C..., Claude D..., Dominique E..., Jean-François F..., Daniel G..., Jean-Luc H..., Bernard I... et Renaud J... ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 7 mai 2018 où étaient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2210586_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493073.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 14 octobre 2024.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497505.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245585

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

  Italie Annalisa BRUCOLI 1970 Bari Graziano CHIRICHIELLO 1970 Rome Cristiano DE LUCIA 1970 Rome Roberto DEL BARBA 1968 Pieve Santo Stefano Alessio PAOLINI 1971 Pescara Giovanni PRISCIANTELLI 1967

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499883.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499115.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500371.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200769

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Jean-Luc A..., domicilié [...], 2°/ à Mme Patricia B..., épouse A..., domiciliée [...], 3°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162af1b9547460d26ddb6c7

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

[Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque L0020 Assistés de Me Marie-Françoise BARBIER-ANDOUZE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513987_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038444235

Admin. suprême

6 mai 2019

6 mai 2019

SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de Mme A...B...; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd971

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Z..., demeurant ..., Val-de-Bargis (Nièvre), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

6137227ecd580146773fda6d

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Georges Y..., demeurant "Le Moulin" à Chateauneuf Val de Bargis (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499607.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MONDANEL, Lucie Denise, BARBIER

SIREN 833273931Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

17/04/2026

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Créations

BARBIER, Lucie, Marie, CHEVALLIER

SIREN 843117110Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

28/10/2025

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Radiations

Mademoiselle L, BARBIER, Lucie, Ambre

SIREN 947827192Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

11/04/2024

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Créations

Mademoiselle L, BARBIER, Lucie Ambre

SIREN 947827192Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

11/01/2023

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Créations

BAJAC, BARBIER - - JAILLET, Cannelle, Annick, Pierrette, Lucie

SIREN 902092451Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

11/12/2022

Voir →