CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 746 résultats pour « Poupinel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique chambre 6

DTA_2206759_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205396_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Poupineau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 6

DTA_2202164_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 6

DTA_2205091_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 6

DTA_2103064_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2210893_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Le président du tribunal de Cergy-Pontoise a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2512796_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304942_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 29 août 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Dumont, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303560_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du Tribunal administratif a désigné Mme Poupineau pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210922_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404210_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404320_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104185_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente ; Mme Zaccaron Guérin, conseillère ; M. Rossi, conseiller ; Assistés de Mme Galan, greffière.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400007_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2313969_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 11 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2316814_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Ravaut, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204984_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2206364_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Poupineau La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2512666_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2010130_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 30 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Ravaut, conseiller.

Source officielle

Page 5 sur 138

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

POUPINEL

SIREN 849781554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

18/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POUPINEL

SIREN 849781554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

18/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

POUPINEL

SIREN 849781554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

16/02/2024

Voir →

Dépôts des comptes

POUPINEL

SIREN 849781554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

14/10/2022

Voir →

Dépôts des comptes

POUPINEL

SIREN 849781554GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

27/03/2022

Voir →