CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique chambre 6
DTA_2206759_20240517
17 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
6ème Chambre
DTA_2205396_20240329
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Poupineau, - les conclusions de M.
DTA_2202164_20231117
17 novembre 2023
DTA_2205091_20240419
19 avril 2024
DTA_2103064_20230314
14 mars 2023
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210893_20220811
11 août 2022
Le président du tribunal de Cergy-Pontoise a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2512796_20250812
12 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
8ème chambre
DTA_2304942_20250919
19 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 29 août 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Dumont, premier conseiller.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303560_20230707
7 juillet 2023
Vu la décision par laquelle la présidente du Tribunal administratif a désigné Mme Poupineau pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2210922_20220808
8 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
ORTA_2404210_20240715
15 juillet 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2404320_20240722
22 juillet 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2104185_20220721
21 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente ; Mme Zaccaron Guérin, conseillère ; M. Rossi, conseiller ; Assistés de Mme Galan, greffière.
DTA_2400007_20250502
2 mai 2025
Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard-Marguerie, conseillère.
DTA_2313969_20241108
8 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 11 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard, conseillère.
DTA_2316814_20250207
7 février 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Ravaut, conseiller.
ORTA_2204984_20220920
20 septembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour signer les ordonnances prises en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
ORTA_2206364_20220725
25 juillet 2022
Poupineau La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
DTA_2512666_20250812
Le président du tribunal a désigné Mme Poupineau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2010130_20241129
29 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 30 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Ravaut, conseiller.
Page 5 sur 138
POUPINEL
18/01/2026
Voir →
18/05/2025
16/02/2024
14/10/2022
27/03/2022