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1 512 résultats pour « Sophie ALESSANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69f016a3cdc6046d47c8e52f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ESQ AS DE AZ METAL[Adresse 3][Adresse 4] DEcomparant par Me Maroussia NETTER ADLER[Adresse 4][Adresse 4] DE SASU AZ METAL [Adresse 5] non comparant SAS [Y] & ASSOCIES [Adresse 6] comparant par Me Alexandre

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a12660cdc6046d47e13289

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MOVIDO FRANCE [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître CARDONA Valérie * Défendeur(s) : Madame [J] [E] [V] [Adresse 2] * Défendeur(s) : Monsieur [Z] [G] [Adresse 2] * Représentant(s) : Maître GASPOZ Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e8b6d34da2cbdcdc194

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01148 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOKQ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:476158.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475196.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01164

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Fahad G..., Alexandre H... et Mme Amina H... son épouse, M. B... C..., Mme Sophie I..., M. Loïc J..., et Mme Géraldine K..., M. Lahcen A... et Mme N... A... , M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

66859b831d2b47a9d8cc9f7b

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 266 Madame [Z], [V] [I] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4ce

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MAROL VINCENT Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL S.A.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03405_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

G et celles de Mmes B I, Nathalie N, Zara A, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise H, Sophie C, Sabrina L et de MM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43e1fe25450008314a68

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre commerciale

630ef9e4223d7c4f13705371

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

PROLOGIA [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9238f

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Alexandre, Louis X...

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b5b6cdc6046d470cf671

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
CA

1re chambre civile

62da3e602eb797effb0703f2

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

du premier président de la Cour d'appel de Montpellier, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assistée de Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e194

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.

Source officielle
CC

comm

Sur le pourvoi en tant que dirigéc/M. Sadowski

613722f8cd58014677403d7e

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

assigné les cautions en paiement des sommes dont elle se disait créancière; que Mme Sadowski est décédée en cours d'instance de cassation et que la procédure a été reprise contre ses héritiers, Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a1ea98f87273063ab3f5f2

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6889a8ac0b31e6c455a28452

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

BANQUE CIC OUEST Représentée par Me Alexandra VEILLARD de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 20241000 -------------------------------------------------------------------

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0869

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Alexandre Z..., demeurant à Pontarlier (Doubs), ..., 2°) Mme Geneviève Z..., en religion C...

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408c3e

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Véronique Y..., demeurant ..., en son nom personnel et en qualité de représentante légale de sa fille mineure Alexandra

Source officielle