Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2403059_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2403170_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2405448_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Mme Hermann Jager a donné lecture de son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2406267_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2406938_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408644_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408814_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Tournan, conseil de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2430731_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. Le préfet de police a, par un arrêté du 4 novembre 2024, obligé M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2417748_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2222110_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Dubois, rapporteur public, - et les observations de Me Sangue, représentant M. E.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408954_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2409609_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Itoua, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2409958_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Delimi, conseil de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2425230_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Hermann Jager La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224659_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
HERMANN JAGER La République mande et ordonne à la ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226650_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Hermann Jager La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2507953_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 23 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente ; M. Claux, premier conseiller ; M. Frieyro, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2520103_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2311233_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302127_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône Alpes, M. et Mme F, la Sci Lambert Heymann, M. B, la Sci Blanchefleur, M.
Source officiellePage 53 sur 251