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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6688de5e676b73dd81b97148
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VAREMA RECYCLAGE, représentée par Me Dominique NARDEUX de LEXIALIS, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier 039017 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0566129746fdd69d75
3 avril 2025
3 avril 2025
OUAMMI ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Fanta DIABY, greffier, Vu
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f485383a880008fd0775
11 janvier 2024
11 janvier 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 3 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74d336bfc00008d68d67
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BATHOR, représentée par Me Frédéric BARDY de la SELARL BARDY-LESUEUR, avocat au barreau d'ESSONNE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 16 ,
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be0350
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/04392 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQ4B APPELANTE : Mme [M] [E] [Adresse
Source officielle2e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 28 février 2024 du tribunal judiciaire de Perpignan, Vu l'appel interjeté
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74d9
4 avril 2024
4 avril 2024
905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 04 décembre 2023 du juge de l'exécution de Monpellier, Vu l'appel interjeté par [J] [F] et [C] [V] épouse [O] le 12 Décembre 2023, Vu l'avis
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a435d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Vu l'avis de caducité adressé le 11 juillet 2023 sur le fondement de l'article 905-2 du code de procédure civile. Vu l'absence d'observations de l'appelante dans le délai prescrit.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f560b7cff8efb7357629
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Intimée : Commune VILLE DE PARIS, représentée par Me Stéphane DESFORGES de la SELARL LE SOURD DESFORGES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0131 - N° du dossier 121003 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles
Source officielle3ème chambre
63e3500b500dc805de37d370
17 mai 2022
17 mai 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49df
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/06021 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PUBV APPELANTE : S.A.S.U.
Source officielle3ème chambre
63e3500d500dc805de37d38c
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose
Source officielle1re chambre sociale
6710aa5abe64d7e510245032
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 24/04421 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QLSV ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A
Source officielle3ème chambre
6788a093a1dbfbd5d79cd55e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
VET, conseiller faisant fonction de président de chambre, assisté de I.ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction applicable
Source officielleChambre 1-9
5fdc009269731224c8037603
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Par ordonnance sur incident, en date du 11 octobre 2018, la présidente déléguée de la 15ème chambre A, au visa de l'article 905-2 du code de procédure civile, a déclaré irrecevables les conclusions de
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43ecfe25450008314b1a
25 avril 2024
25 avril 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Catherine LEFORT, magistrat désigné par le premier président, Assistée de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
671b356b2edfb0b58c05ebf9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] CHAMBRE 2 SECTION 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ de la déclaration d'appel (Article 905-2 du Code de procédure civile) du 24 OCTOBRE 2024 N° MINUTE : 24/522 N° RG
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b38
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Intimée : Madame [E] [M] [X] [Z], représentée par Me Christelle SIGNORET de la SCP SCP P.BAZIN - E.PERSENOT-LOUIS - C.SIGNORET, avocat au barreau d'AUXERRE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65a23e457ca18b0008e582fb
12 janvier 2024
12 janvier 2024
MONTREAL ASSOCIATES (SYSTEMS) LIMITED SARL MONTREAL ASSOCIATES (SYSTEMS) LIMITED, société de droit anglais ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-2 du code de procédure civile) (circuit court
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
65a62bc2448a370008a72084
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DE CADUCITÉ du 15 Janvier 2024 (Art. 905-1 C.P.C.) (Art. 905-2 C.P.C.)
Source officiellePage 7 sur 3918