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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Construction
686d88aba2273490db10fc77
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [O] [S] est copropriétaire au sein de l'immeuble dénommé " [Adresse 13] " faisant partie du syndicat secondaire LE DUCAL A.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69ddcb2bcdc6046d472a303e
13 avril 2026
13 avril 2026
Portalis DBV3-V-B7K-XWV5 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 13 Avril 2026 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
652a311e7ed1ea8318112651
12 octobre 2023
12 octobre 2023
dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 12 Octobre 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
650d317971dfcd83182015a6
28 août 2023
28 août 2023
Audience dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 28 Août 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
650d318b71dfcd8318201604
29 août 2023
29 août 2023
Audience dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 29 Août 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68105eb0f4420d4e95ca29f2
28 avril 2025
28 avril 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XC42 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 28 Avril 2025 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66a33c4a02a12a235bae6ef4
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66a33c4a02a12a235bae6efe
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WTER Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03182
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Robert Z..., - La société Dulami, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 6 septembre 2017, qui, statuant sur renvoi après cassation (Crim., 8 novembre 2016, n°15-87.202,
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007770424
27 avril 1990
27 avril 1990
A..., F..., G..., H..., B..., Martin, Bardeau, Oden, Ovalle, Boussier, Ducamps, Nelaton, Y..., Mmes C..., Delacuvellerie, Leleu et au ministre de l'intérieur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0108DEC004362898
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Cette même loi renvoya pour les détails à un règlement grand-ducal à adopter.
Source officielleciv1
613721c7cd580146773f7339
27 juillet 1992
27 juillet 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ducasse, dont le siège social est à Bordeaux Nord (Gironde
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504047_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
limitée (SELARL) Territoires Avocats, demande au juge des référés d’ordonner une expertise aux fins de déterminer l’origine et les causes des désordres affectant le véhicule de la marque Fiat, modèle Ducato
Source officielleciv1
61372334cd58014677406c4b
7 avril 1999
7 avril 1999
P. - Kappelhoff-Lancon-Ducorps, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme X..., ès qualité, les conclusions de M.
Source officielle1re chambre 2e section
650d316e71dfcd8318201549
1 septembre 2023
1 septembre 2023
1re chambre 2e section ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 22/06065 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VOGG Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66878d1b05d6f7f678d494fa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/00495 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUQK Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa36568
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/00766 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WKRK Nous, Gwenael COUGARD, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6883105080821d9a1906fcd5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 24 Juillet 2025 Nous, Ronan GUERLOT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
65a0f848383a880008fd0949
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 1 - 2 de la cour d'appel de Versailles du 11 Janvier 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300294
14 mai 2020
14 mai 2020
K..., notaire, 7°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 8°/ à la société Duca, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 9°/ à la société
Source officiellePage 8 sur 110