Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
69cf60b0cdc6046d47f3d8cb
2 avril 2026
2 avril 2026
ASTEREN Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, président de chambre chargé de la mise en état assisté de Maud DETANG, Greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro
Source officielle2 e chambre civile
65321a809e4ea48318f5ab09
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[G] [S] ET FILS RCS [Localité 2] 438 748 618 Représentée par Me Delphine HERITIER de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre
Source officielle2 e chambre civile
66c58306784a89285d3f32e6
20 août 2024
20 août 2024
exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
66c58306784a89285d3f32ea
20 août 2024
20 août 2024
CIBOMAT Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre chargé de la mise en état, assisté de Maud DETANG, Greffier, Vu la procédure d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/
Source officielle2 e chambre civile
661a20304cfa010008a2d78f
9 avril 2024
9 avril 2024
en cette qualité au siège social Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SELARL DU PARC - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 INTIME [S] [Y] Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
661a20314cfa010008a2d7a3
9 avril 2024
9 avril 2024
prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
661a20314cfa010008a2d7a5
9 avril 2024
9 avril 2024
l'enseigne 'FEU VERT', immatriculée au RCS de [Localité 2] Représentée par Me Lucilia LOISIER de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
6620b8c2bd6a8f00086ab8c5
16 avril 2024
16 avril 2024
Représentée par Me Patrice CANNET de la SARL CANNET - MIGNOT, avocat au barreau de DIJON ORDONNANCE CONSTATANT LA REPRISE DE L'INSTANCE n° Nous, Marie-Pascale Blanchard, Président de chambre
Source officielle2 e chambre civile
668f76c59b65e642c5878514
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MALCHIEN INVEST Représentée par Me Jean-françois MERIENNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 83 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Sylvie
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb32abc72c5727a02eb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
représentée par Maître [C] [R] ès qualités de liquid ateur judiciaire de la SCI LE CHATELOT [I] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb32abc72c5727a02ef
8 juillet 2025
8 juillet 2025
exerçant les droits propre s du débiteur S.E.L.A.R.L. 4R SOLUTIONS Représentée par Maître [K] [X], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SELARL PHARMACIE [R] Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle1ère Chambre
689acae08a5703d75a6684ff
8 août 2025
8 août 2025
INTIME Alexandra BLANCHARD, Magistrate chargée de la mise en état de la cour d'appel de Pau ; Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/01910 - N° Portalis
Source officielle1ère Chambre
689acae78a5703d75a668505
8 août 2025
8 août 2025
Adresse 1], agissant lui-même pour suites et diligences de son représentant légal domicilié en qualité audit siège Représentant : Me François FROGET, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES Alexandra BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
6811b5551fd650b69542c958
24 avril 2025
24 avril 2025
CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 [X] [K] Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Marie-Pascale Blanchard
Source officielle2 e chambre civile
6811b5551fd650b69542c95c
24 avril 2025
24 avril 2025
personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
6811b5561fd650b69542c960
24 avril 2025
24 avril 2025
NAIAS Représentée par Me Christophe CHATRIOT de la SCP SCP D'AVOCATS PIZZOLATO - CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 73 Nous, Marie-Pascale Blanchard, président de chambre, chargé d'instruire
Source officielleciv1
607940eb9ba5988459c3f9c7
21 avril 1971
21 avril 1971
LUSSAGNET, EMPLOYE A L'HOPITAL SAINT JACQUES A AGEN, ALORS QU'IL CIRCULAIT EN CYCLOMOTEUR POUR SE RENDRE A SON TRAVAIL, A FAIT UNE CHUTE DANS UNE TRANCHEE OUVERTE SUR LA CHAUSSEE PAR L'ENTREPRISE BLANCHARD
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2100298_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
613721d2cd580146773f7b81
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Raphaël X..., demeurant au lieudit Blanchard, Le Gosier (Guadeloupe), 2°/ M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302575_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 9 sur 286