AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
65cdb8672425a70008258352
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LE FROID NICOIS Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas
Source officielleChambre 1-1
6a0ffa27cdc6046d478a5836
21 mai 2026
21 mai 2026
CAVALLARI AUTOMOBILES Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il
Source officielleChambre 4-2
69fad8d4cdc6046d47c0fd45
30 avril 2026
30 avril 2026
[Z] [T] Représentant : Me Isabelle GRENIER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu le message du 26 septembre 2025 informant la cour du décès
Source officielleChambre 4-2
68e9e9eebb2ead0a581fb0da
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [H] [Z] Appelante à Association ASSOC FOUGAU Représentant : Me Thibault PINATEL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 3-1
6967ada3cdc6046d47477e87
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LOCAL.FR Représentant : Me Marylou DIAMANTARA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu la clôture des opérations de liquidation judiciaire de la Société ECO BÂTIMENT MULTISERVICES, Vu l'article
Source officielleChambre 1-1
665eae74b5277b00088940c5
16 avril 2024
16 avril 2024
[T] [U] Représentant : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné
Source officielleChambre 4-1
66960d0153a3547449c2410b
15 juillet 2024
15 juillet 2024
BOULANGERIE TRADITION BIOTECHNOLOGIE (BTB) Représentant : Me Laurent DESCHAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386b
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Intimé Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 17.11.2016
Source officielle1ère chambre sociale
63dcb4defea95005de85f0c2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
DELAHAYE, Présidente de Chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, dans le cadre de l'appel d'un jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAEN en date du 12 Janvier 2022, Vu l'article
Source officielle1re chambre de la famille
64eedca2bb2c32d969d3528e
29 août 2023
29 août 2023
SUR QUOI Vu l'article 381 du code de procédure civile.
Source officielleRéférés Civils
659e4a1055379800088473f5
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Mme [E] ne soutenant pas son dossier, il convient, vu l'article 381 du code de procédure civile, de sanctionner ce défaut de diligences par la radiation.
Source officielleChambre 3-3
6785ff9e88a2258b37c9d78b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à Société BPIFRANCE Représentant : Me Pierre GASSEND de la SELARL C.L.G., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 1-1
67ee19746cff766e94e38a6e
2 avril 2025
2 avril 2025
[V] [R] Représentant : Me Christophe MACHART, avocat au barreau de NICE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92370
24 mars 2015
24 mars 2015
Décédée ET : SCP Z... ... ... 56102 LORIENT CEDEX non comparante *** PROCEDURE : Vu le recours formé le 06 décembre 2013 par Madame Y...
Source officielleChambre 1-1
695e404a75782d5f0611ceaf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à SAS CREATIS Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleContentieux - Mise en Etat
69bcb93dcdc6046d4746b452
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Attendu que par courrier du 09 décembre 2025, le Conseil de la partie demanderesse indique que la partie défenderesse a fait l'objet d'une ouverture de procédure collective et sans être représentées à
Source officielleChambre 3-1
65cdb82c2425a70008258334
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à SAS [Adresse 4] Représentant : Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON - Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 3-4
6a0ffb3acdc6046d478a7144
21 mai 2026
21 mai 2026
CARLTON DANUBE CANNES Représentant : Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais
Source officielleChambre 3-4
6a0ffae0cdc6046d478a6934
21 mai 2026
21 mai 2026
MERCIALYS Représentant : Me Olivier CAMPESTRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais
Source officielleChambre 3-3
68e9e9edbb2ead0a581fb0d6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
BANQUE POPULAIRE DU SUD Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu
Source officiellePage 9 sur 2443