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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 9 cab 09 F
66352920e4b5292aaa65f81a
9 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 18/02396 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SGCK Minute N° ORDONNANCE DE DESISTEMENT NOTIFICATION le : Maître Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL
Référés civils
6a0f5042cdc6046d477b8bb7
19 mai 2026
représentée Société ENEDIS dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, ni représentée Société LA METROPOLE DE [Localité 2] dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Alban
Chambre Civile
68e88b843ea43407b9fbbb2e
7 octobre 2025
POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : T 215 Compagnie d’assurance MMA IARD Assureur de [W] [Z], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE,
8ème chambre
696a3fcacdc6046d4786b9a7
14 janvier 2026
Juge des contentieux de la protection de [Localité 7], décision attaquée en date du 05 Mars 2021, enregistrée sous le n° 11-20-3415 Monsieur [E] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alban
Trib. de Commerce
69ca782fcdc6046d4782d3df
16 juillet 2025
Maître Alban POUSSET-BOUGERE - Toque nº 215, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2], [Localité 2] Le Juge des Référés se déclare dessaisi à compter de ce jour, en application du code de procédure civile
Chambre 9 cab 09 G
65b94aa55a029d9e20db03b9
16 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 G N° RG 23/04012 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X4LW Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL
66980992b60c111a421b8ef6
16 juillet 2024
Société ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS - [Adresse 1] non comparante, ni représentée Madame [X] [N] épouse [K] [P] née le 06 Septembre 1981 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représentée Maître Alban
650d30e171dfcd8318201103
6 septembre 2023
[Localité 1] METROPOLE HABITAT Représentant : Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocat au barreau de LYON Syndic. de copro.
1ère chambre civile A
66a9d38f05566a2f16fd8773
30 juillet 2024
1ère chambre civile A LYON, le 30 Juillet 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/08453 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PJGV joint au dossier 23/8109 Monsieur [O] [M] Représentant : Me Alban
3ème chambre A
660cf25c7c1ccb0008628caf
2 avril 2024
VALSIR S.P.A. société de droit italien, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocat au barreau de LYON
Chambre 10 cab 10 H
68ee933e22996ce54481e64b
6 octobre 2025
DÉSISTEMENT Le 06 Octobre 2025 ENTRE : DEMANDERESSE Société SCCV HPL SEMART Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alban
695f7f4acdc6046d479b6135
7 janvier 2026
PACIFICA prise en la personne de ses dirigeants légaux domiciliés es-qualités audit siège Représentant : Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocat au barreau de LYON INTIMÉS
65bc61c64fb290a3460740dc
18 décembre 2023
Charles SAVARY de la SARL AKRICH & SAVARY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [G] [D] né le 02 Juillet 1977 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Alban
670eb0301c3411ff34529ebd
7 octobre 2024
PACIFICA, intervenant volontaire, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocats au barreau de LYON
65bc61ec4fb290a3460742f0
au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur [X] [W] [J], demeurant [Adresse 5] non comparant, ni représenté Monsieur [H] [I], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alban
Chambre 1 cab 01 A
686eb21a72b5e5e648caf5a9
13 janvier 2025
demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent GARCIA, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [W] [B] né le 21 Septembre 1967 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alban
1ère chambre civile B
6711fac97603bf88a1884817
17 octobre 2024
[E] [N] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocat au barreau de LYON, toque : 215 INTIMES : M.
60234aef6cecfb3b6e9771f7
9 février 2021
Pousset-Bougère, avocat, sur son affirmation de droit.
Cour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c89
16 décembre 2003
par Me Francis HENRY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : SARL SAINT ALBAN représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE :18 Septembre 2003 DEBATS
Référés
6780285a9c3ba90f51dc3c69
7 janvier 2025
MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 440 048 882, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 215 DEFENDERESSE
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