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12 861 résultats pour « Juliette MEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

67856751aaacbea0fe680d50

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[A] [B] [K] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître [O] [S] de la SCP [S] & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître [O] [S] de la SCP [S] & ASSOCIES - #P0499 représentée par Me Juliette MEL - #E2254

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f01e4902fc178212f7c9bb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

FORM&DIAG Représentant : Maître Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0002 S.C.I.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c868c0355000835f6f8

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

de la SELARL MENARD-JULIENNE, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Juliette MEL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Société HDI GLOBAL Société Européenne (SE), représentée par

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b759c3ba90f51dc1544

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ABEILLE ASSURANCES Représentant : Maître Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0002 ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT ET DE SURSIS A STATUER (Articles

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e88b793ea43407b9fbb7a3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

et des Sociétés de NIORT sous le numéro 542 073 580 dont le siège social est situé [Adresse 7], agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Juliette

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197e77cdc6046d475c1d9a

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Damien WAMBERGUE [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant DEFENDEUR(S) : SAS VERSPIEREN TECHNIQUE ET PREVENTION [Adresse 3] Représentant légal : VERSPIEREN,Président, [Adresse 4] comparant par Me Juliette

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC00124_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Par une intervention enregistrée le 17 février 2023, la société Ronzat SAS, représentée par Me Juliette Mel, demande à ce qu'il soit fait droit à la requête n° 23NC00124.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d80192cdc6046d47afa44c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

situé [Adresse 8], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618, Me Juliette

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6733aa90264fe014c41f7590

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ABEILLE IARD & SANTE SA 13 rue du Moulin Bailly 92270 BOIS-COLOMBES représentée par Me Juliette MEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E2254 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Perrine ROBERT

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

67eeccd7b848dd6814c5cec3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

2025, Le greffier, Reine TCHICAYA Le juge de la mise en état, David BRACQ-ARBUS Transmis à : Me Marie-laure CARRIERE, Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, Me Juliette

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16401b9f94e984650d659

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Localité 3] représentée par Maître Bertrand RACLET de l’AARPI OPERA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0055 DEFENDERESSE Société LEM’BAT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Juliette

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a524cdc6046d478f2081

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PARIS - #P0120 DEFENDERESSES SOCIETE BATI CYN [Adresse 2] [Localité 3] non constituée Société BPCE IARD, en qualité d’assureur de la société BATI CYN [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Juliette

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9fa278452800008b2b7d3

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

de la SELARL MENARD-JULIENNE, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentés par Maître Juliette MEL, Plaidant, avocat au barreau de Paris A rendu l'ordonnance suivante : Par déclaration

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a4cbbf04ef7857bb274

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

section N° RG 25/00324 N° Portalis 352J-W-B7I-C6UBS N° MINUTE : 2 Copies certifiées conformes - Me BRASSART - Me LE CORFF - Me MEL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653a065cd0451e8318d0e967

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Juliette

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297be80b1d994348a64d8

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DI VITTORIO 30/A 20090 PANTIGLIATE - ITALIE représentée par Me Juliette MEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E2254 DEFENDEUR Monsieur [Z] [L] 104, boulevard de Clichy 75018 PARIS représenté

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

669aaeae30bd4f0c3f6b2fab

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Maître Catherine BONNEAU de la SELARL KAPRIME SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0800 Compagnie d’assurance GENERALI IARD [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Maître Juliette

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe6b01eea4cf01a42c1

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MAAF ASSURANCES SA, en qualité d’assureur de la société ENTREPRISE SOARES [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - #E2254 DÉBATS

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e55b490e2901d10fa38a0c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MAAF ASSURANCES ”[Adresse 14]” [Localité 11] représentée par Maître Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2254 Compagnie GROUPAMA [Localité 15] VAL DE LOIRE

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6868216a4965b5d9df3186bc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre ORDONNANCE DE MEDIATION RENDUE LE 01 JUILLET 2025 N° RG 23/03683 - N° Portalis DB22-W-B7H-RL72 DEMANDERESSE : La société BATIMENT HANOUEL RENOVATION

Source officielle

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