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128 résultats pour « Pascal Koerfer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

652f79a8b053208318995cd7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

KOERFER, Avocat associé de la SCP BKP & Associés, sis [Adresse 1]. , représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-1

668398188da90185712ea64f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SOCIETE IMMOBILIERE DES BERGERES (SOCIÉTÉ SIB) [Adresse 1] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.31 -

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

662aa435c8a1343b8cd64071

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31 [P] [M] épouse [S] représentée par Maître Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocats au barreau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c174fbcdc6046d47ab645a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CHARTRES 08/07/2025 JUGEMENT DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS AUTO.21 , [Adresse 1] 28630 NOGENT-LE-PHAYE, RCS CHARTRES 805 920 022, DEMANDEUR - représentée par Maître Pascal

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65dce9f76f3a33381eb695dc

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COLICITANTE POURSUIVANTE Représentée par Maître Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31, substitué par Maître François PERRAULT de la SELARL MAYET

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

65a196b50ddb7789269630ed

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

N° RG 21/05381 - N° Portalis DB22-W-B7F-QGGN DEMANDEUR : Madame [H] [K] [G] [J] épouse [Z] [W] [D] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 17] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pascal

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

66883e88342d338c20d39e29

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Typhanie BOURDOT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 DEFENDEUR : Monsieur [Y] [J] [C] [O] [B] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68ef2a711643bddf8ff84d11

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ordonnance rendue le 17 Mars 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° RG : 2025M00229 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69cf4ad7cdc6046d47f0b5b1

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

SEROP INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.31 APPELANTE ET S.A.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a15ebfacdc6046d4705e934

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

social est situé [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son Président, Monsieur [R] [Q], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Frédéric DROUARD de la SCP BOULAN KOERFER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf3bcdc6046d4787739c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'AFFAIRE ENTRE : S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pascal

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68642ceb0bb2f8a66ca6198f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 23/02892 - N° Portalis DB22-W-B7H-RKKA DEMANDEURS : 1/ [J], [P] [V] 2/ [K], [T], [S] [G] épouse [V] 3/ [M], [Y], [B] [V] représentés par Maître Pascal

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb289f19e8c50f94520

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DEMANDEURS Monsieur [Z], [B], [J] [L], né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 6] (ITALIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédéric DROUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 378, Me Pascal

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb489f19e8c50f94561

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MAISONS PIERRE, Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD DEMANDEURS Monsieur [E] [O] né le 05 Mai 1995 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascal KOERFER, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6979ac3ecdc6046d47f1aa77

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, sis [Adresse 4], prise en la personne de ses Représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

696a966dcdc6046d47920467

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, Vice-Présidente GREFFIER : Madame SOUMAHORO, Greffier, DEMANDEURS au principal et à l’incident: Monsieur [F] [I], né le 27 Octobre 1975 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Pascal

Source officielle
CA

14e chambre

65336b89bb40ec8318f31ed3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 14 N° RG : 22/05975 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Elisa GUEILHERS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pascal

Source officielle
CA

16e chambre

65336b88bb40ec8318f31ec9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2023 par le Juge de l'exécution de [Localité 11] N° RG : 22/00097 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Pascal

Source officielle
CA

4e chambre

62833c565a52a8057d991965

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Jugement rendu le 20 Décembre 2018 par le Tribunal d'Instance de COURBEVOIE N° RG : 18-000683 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA Me Pascal

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

696550c8cdc6046d47104a3c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SELARL ISALEX, avocats au barreau de CHARTRES, avocats plaidant/postulant DEFENDEURS au principal : Monsieur [V] [A], né le 27 Octobre 1975 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Pascal

Source officielle