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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc6c71a6a83181c8c92
2 novembre 2023
2 novembre 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mathilde CRESSENT
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02647_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2022, Mme C, représentée par Me Cressent, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b8d
21 avril 2022
21 avril 2022
poignée de la porte-fenêtre du salon cassées ; - la facture du 7 septembre 2020 de la société AMP pour un montant total de 3 745,50 euros comprenant la réfection totale des parquets, la dépose de la crédence
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02908_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
requête enregistrée le 29 août 2020, et des mémoires enregistrés les 20 avril 2021, 2 septembre 2022, 7 octobre 2022 et 2 janvier 2023, l'association de défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f4
5 octobre 2023
5 octobre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf04e0b6b43000800d772
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa217da34ad10008581809
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2192a34ad10008581813
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc7c71a6a83181c8c9a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2ème Chambre
635b71bcb201587f74be01cb
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'état des lieux de sortie indique de nombreux éclats sur la peinture de la porte, un four gras, crasseux avec des résidus alimentaires brûlés, une crédence en bon état.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
643a427ed83dbd04f5fb299e
14 avril 2023
14 avril 2023
Cependant, elle présentait de façon crescendo une recrudescence de sa véhémence, avec émergence de propos insultants, menaçants, y compris envers son organisme de tutelle.
Source officielleChambre des Etrangers
677cc31ecf451bb7cd9292c5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
], qui déclare être entré sur le territoire français en 1993, à l'âge de 19 ans, a fait l'objet de onze condamnations de 1999 à 2019 pour des faits de toutes natures dont la gravité a progressé in crescendo
Source officielleChambre des Etrangers
6704cb802f5f3246ff381624
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il peut encore être observé une évolution en crescendo dans la gravité des faits, de l'atteinte aux biens à l'atteinte aux personnes que l'avertissement judiciaire et la peine d'emprisonnement prononcée
Source officielle6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e35
15 décembre 2015
15 décembre 2015
l'historique très précis rédigé par la victime, vous avez commencé à la poursuivre de vos assiduités en lui adressant des messages sur son téléphone portable dès le 26 mai 2011 et vos agissements sont allés crescendo
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a0f
20 février 2017
20 février 2017
Z..., allait crescendo. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01192_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
langue française, justifie, en particulier, par les nombreuses attestations d'habitants de la commune, outre celles des professeurs des écoles de ses enfants et du président de l'association locale Crescendo
Source officielle1ère Chambre civile
651e5324a81daa831884f3ff
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
662209649ce14200083896d5
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe7b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
au sein de l'appartement des intimés daté du 24 octobre 2023 fait état de 9 jours de travaux pour la pose des menuiseries extérieures, la réalisation de plâtres dans cellier, la réalisation de la crédence
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bdb
2 avril 2024
2 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officiellePage 10 sur 22