Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6711fae57603bf88a1884a05
17 octobre 2024
17 octobre 2024
barreau de PARIS, toque : C1757 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT, conseiller, Assistée de Grégoire
Source officielleChambre 1-6
67875468181ea8ef9c1d724c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
558, dont le siège social est sis, [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice signification de DA assignation DA le 17/09/2024 à personne habilitée Représentant : Me Grégory
Source officielleChambre 1-6
6864c3999b52144d0e71655d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LE JEANSEB SARL au capital de 48.000 € immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 505 041 558, Représentant : Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
660cf2667c1ccb0008628e51
2 avril 2024
2 avril 2024
en paiement formée contre la caution seule Décision attaquée : n° 2021046721 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 20 Septembre 2023 Appelants : Monsieur [W] [U], représenté par Me Grégoire
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5b
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d65
11 juin 2021
11 juin 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c3
3 avril 2014
3 avril 2014
Grégory Y... et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d200262f5393e2eb44a4f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 - N° du dossier 18.113 ORDONNANCE SUR INCIDENT (N° , pages) Nous, Estelle MOREAU, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79ba8da31367c908eb76b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
: B0431 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Estelle MOREAU, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64534cdd37f394d0f8f66664
3 mai 2023
3 mai 2023
Détention) - RG 23/02044 COMPOSITION Nathalie RENARD, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Florence GREGORI
Source officielle2e chambre civile
6438f2e5a942a604f5e93697
13 avril 2023
13 avril 2023
l'affaire a été débattue le 23 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
5fca2684c037c9442a4332ba
3 décembre 2020
3 décembre 2020
procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 OCTOBRE 2020, en audience publique, Thierry JOUVE ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
653b5964502b828318c4e469
26 octobre 2023
26 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Myriam GREGORI
Source officielle1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297ae
18 mai 2017
18 mai 2017
s'y étant pas opposés, devant Madame Marie CONTE, Conseiller faisant fonction de Président en remplacement de Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre empêché, chargée du rapport et Madame Myriam GREGORI
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccb
18 avril 2011
18 avril 2011
Elle sollicite la confirmation des dispositions relatives aux pensions alimentaires pour Édouard et Grégoire, soit 120 € par enfant et par mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd9395f
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Lionel-Grégory sera régulièrement amené à représenter notre société dans ses contacts avec les clients de l'entreprise.
Source officielleChambre 3-2
65b35ae61d7564000872db9e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LES MERVEILLES DES THES PARQUET GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory PAOLETTI Me Roselyne SIMON-THIBAUD PG Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 3 A
62c52960a2c42363790796f9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
MINUTE N° 22/416 Copie exécutoire à : - Me Grégoire FAURE - Me Raphaël REINS Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69d0a1f0cdc6046d47110049
3 avril 2026
3 avril 2026
[X] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Grégoire HENRY, avocat au barreau de LYON INTIME : [F] [U] né le 11 Novembre 1988 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb931b9c02507c9078de32
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GREFFIER Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour.
Source officiellePage 12 sur 236