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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6438f32da942a604f5e93788
12 avril 2023
12 avril 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6036a2debcec7f44c481afc8
18 septembre 2015
18 septembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c98
26 juin 2015
26 juin 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616307f15a67331bacec3be0
6 octobre 2011
6 octobre 2011
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Août 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président, et Madame Isabelle DOUILLET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1db6a90a057d2a5b1d
26 avril 2022
26 avril 2022
[O] [G] C/ Caisse de Crédit Mutuel AGRICOLE DU MORBIHAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me DOUBLET Me LE QUINQUIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielle2ème Chambre
65a23fa17ca18b0008e5839d
12 janvier 2024
12 janvier 2024
VITOGAZ FRANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RATES - Me DOUBLET
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03010_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Cette requête constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée le 7 décembre 2022 sous le n° 22NC03066, présentée par Me Amm pour M. A, tendant à l'annulation du même jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00906_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 21BX00906 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 21BX00808.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX02446_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 21BX02446 est un doublon de la requête enregistrée sous le n° 21BX02445 jugée le 28 février 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbb
30 novembre 2006
30 novembre 2006
2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 20400013/CR APPELANTE ASSOCIATION OGEC SAINT-THOMAS 1 Boulevard Gallieni 94360 BRY SUR MARNE représentée par Me CAMPANA DOUBLET
Source officielle8ème chambre
67ee178551255e24994fc4e3
2 avril 2025
2 avril 2025
tribunal judiciaire de Saint-Etienne le 05 juin 2024 sous le N° RG 22/02623 ; Attendu que le second appel enrôlé sous le présent N° RG 25/02436 est identique au premier en ce qu'il constitue un doublon
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01866_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
La requête n° 22MA01866 enregistrée au greffe de la Cour le 30 juin 2022 constitue un doublon de la requête n° 22MA01791 enregistrée le 24 juin 2022. 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00646_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 23TL00646 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 23TL00423.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01387_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Considérant ce qui suit : La requête n° 23VE01387 est en tous points identique à la requête 23VE01259 dont elle constitue un doublon.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02544_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24BX02544 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 24BX02538.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02880_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24BX02880 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 24BX00636.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02307_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n°23BX02307 sans avocat constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 23BX02361.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00053_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 25BX00053 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 24BX02695.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01521_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 25BX01521 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 25BX01031.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA03129_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La requête enregistrée au greffe de la Cour le 23 août 2020 sous le n° 20MA03129 constitue un doublon de la requête enregistrée le même jour sous le n° 20MA03128. 2.
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