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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66fe357691b69e88a370fe5f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
judiciaire de la SASU DOUGLAS VALLEE, par le conseil de l'appelant malgré injonction ; Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu l'article
Source officielle1ère Chambre
6780b92fb10ab0632f7049d8
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu l'article 801 du Code de Procédure Civile ; Ordonnons d'office la radiation de l'affaire
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d7c549ea05a7cd2d43
26 octobre 2022
26 octobre 2022
conseil de l'appelant dans l'ordonnance d'interruption d'instance du 02 juin 2022, sous peine de radiation, Vu le défaut de diligences des parties, Attendu qu'il y a lieu de faire application de l'article
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1138e8cdc6046d47a67cd3
22 mai 2026
22 mai 2026
instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00006 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBLS, Vu le défaut de diligences des parties, Attendu qu'il y a lieu de faire application de l'article
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d6c549ea05a7cd2d3e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
aux parties dans l'ordonnance d'interruption d'instance du 07 septembre 2022, sous peine de radiation, Vu le défaut de diligences des parties, Attendu qu'il y a lieu de faire application de l'article
Source officielleChambre sociale
696b36f9cdc6046d479e3aa2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
radiation du dossier au rôle de la cour ; Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Nous, Annie CAUTRES, magistrat de la mise en état Vu l'article
Source officielleChambre sociale
696b36fbcdc6046d479e3ade
15 janvier 2026
15 janvier 2026
radiation du dossier au rôle de la cour ; Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Nous, Annie CAUTRES, magistrat de la mise en état Vu l'article
Source officielleChambre sociale
696b36fccdc6046d479e3ae6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
radiation du dossier au rôle de la cour ; Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Nous, Annie CAUTRES, magistrat de la mise en état Vu l'article
Source officielleCh. civile et commerciale
6864bdedcf476b3ae0258549
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CIVILE ET COMMERCIALE ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 801 code de procédure civile.)
Source officielleChambre sociale
6a1922d6cdc6046d475347fd
28 mai 2026
28 mai 2026
N°26/ 1599 COUR D'APPEL DE PAU N° RG 24/00395 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IYCR Chambre Sociale ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 381, 801 C.P.C.)
Source officielle1ère Chambre
64a66099bbd03a05db965434
5 juillet 2023
5 juillet 2023
RPVA du 21 juin 2023, Maître [G] pour Monsieur [N] [M] demande la radiation de l'affaire ; Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu l'article
Source officielle2ème CH - Section 2
627a018bdd6bd9057dc56d8c
9 mai 2022
9 mai 2022
, Attendu que les parties se sont abstenues d'accomplir les diligences imparties, Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielle1ère Chambre
66863d0eb1dbbe3bae600398
3 juillet 2024
3 juillet 2024
PAR CES MOTIFS Vu l'article 801 du Code de Procédure Civile ; Ordonnons d'office la radiation de l'affaire avec toutes conséquences de droit.
Source officielle1ère Chambre
66863d0eb1dbbe3bae60039a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
PAR CES MOTIFS Vu l'article 801 du Code de Procédure Civile ; Ordonnons d'office la radiation de l'affaire avec toutes conséquences de droit.
Source officielle1ère Chambre
66863d0eb1dbbe3bae60039c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
PAR CES MOTIFS Vu l'article 801 du Code de Procédure Civile ; Ordonnons d'office la radiation de l'affaire avec toutes conséquences de droit.
Source officielle4ème chambre commerciale
68e1fd1120ac6488494aa617
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° RG 25/01646 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JSZV, Vu le message rpva du 30/09/2025, restée sans effet, Vu le défaut de diligences des parties, Attendu qu'il y a lieu de faire application de l'article
Source officielleCh. civile et commerciale
687732ea7032dd17d194ba63
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CIVILE ET COMMERCIALE ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 801 code de procédure civile) N° RG 23/02536 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNOS Affaire : jugement au fond, origine tribunal de commerce de
Source officielle2ème CH - Section 1
63bfb3765e2fbe7c900439d5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
parties se sont abstenues d'accomplir les actes de la procédure dans les délais impartis ; Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu l'article
Source officielle2ème CH - Section 1
6708c052445a086e2bcee07b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
parties se sont abstenues d'accomplir les actes de la procédure dans les délais impartis ; Attendu, en conséquence, qu'il échet d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu l'article
Source officielle2ème chambre section A
678f383006f4e91c5f36c478
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[V] [R], intimé, Attendu qu'il y a lieu de faire application de l'article 801 du code de procédure civile et d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle de la cour ; PAR CES MOTIFS
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