CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

662 résultats pour « Politano »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

67ff39cd303a1b38839f7d6d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

avocat au barreau de PARIS Audience tenue par Julien SEITZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile A de la cour d'appel de Lyon, assisté de Séverine POLANO

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02988_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Elle évoque en outre des " liens forts " qu'il entretiendrait avec " certaines organisations politico-religieuses du Sud-Est de la France.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68df5d704a4e15bf2fe4fa04

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2025 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère assistés pendant les débats de Séverine POLANO

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6889a8c10b31e6c455a285a0

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

avocat au barreau de l'AIN Audience tenue par Julien SEITZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile A de la cour d'appel de Lyon, assisté de Séverine POLANO

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

67908cc81b5a79f732705482

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

avocat au barreau de LYON, toque : 2150 Audience tenue par Julien SEITZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile A de la cour d'appel de Lyon, assisté de Séverine POLANO

Source officielle
CA

RETENTIONS

65434b300147228318b9145a

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO

Source officielle
CA

RETENTIONS

65434b300147228318b9145c

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO

Source officielle
CA

RETENTIONS

642e63f8826f3a04f52168a3

Appel

1 avril 2023

1 avril 2023

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

65aa26c8a34ad10008581a5e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

2024 Audience présidée par Anne WYON, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Séverine POLANO

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafc85cdc6046d47572776

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

barreau de LYON, toque : 938 - Représentant : Me Ludovic GAYRAL de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous,Christophe VIVET, chargé de la mise en état, assisté de Séverine POLANO

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

62849041498a54057d102e2c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

CONNECT ECAISSE INTIMES Nous, Françoise CLEMENT, Conseiller, chargé de la mise en état, assistée de Séverine POLANO, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66a9d38e05566a2f16fd876b

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

barreau de LYON, toque : 475 - Représentant : Me Guillaume BEAUGY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, toque : 127 INTIME Nous,Anne WYON, Première présidente de chambre, assistée de Séverine POLANO

Source officielle
CA

RETENTIONS

697867afcdc6046d47d69269

Appel

25 janvier 2026

25 janvier 2026

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

669f4802b8a2ee2bca84b0ad

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

2023 Audience présidée par Julien SEITZ, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Séverine POLANO

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66fce3e08d6ea26f688da757

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

, avocat au barreau de LYON, toque : 2201 Audience tenue par Julien SEITZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile A de la cour d'appel de Lyon, assisté de Séverine POLANO

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69d5ec38cdc6046d477bde80

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

d'AIN INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile A de la cour d'appel de LYON, Nous, Christophe VIVET, conseiller de la mise en état, assisté de Séverine POLANO

Source officielle
CA

RETENTIONS

65434b300147228318b9145e

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté(e) de Séverine POLANO

Source officielle
CA

RETENTIONS

65434b310147228318b91462

Appel

29 octobre 2023

29 octobre 2023

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO

Source officielle
CA

RETENTIONS

65434b310147228318b91466

Appel

29 octobre 2023

29 octobre 2023

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d3e

Appel

1 avril 2021

1 avril 2021

Avril 2021 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Annick ISOLA, conseiller assistés pendant les débats de Séverine POLANO

Source officielle

Page 3 sur 34

← PrécédentSuivant →