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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

680b1da12c124f4fd8d67234

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Intimée la SARL ATORI AVOCATS [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-8

680b1da42c124f4fd8d6725c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

: Me [H], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me [B] [M] [Adresse 4] [Localité 1] Ordonnance n° 2025/M78 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911 du code de procédure civile) Nous, Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff39cf303a1b38839f7d81

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES, greffier

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff3d286d3290e00e0e7922

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

G.P.S INTIMES Nous, Sophie DUMURGIER, chargée de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES, greffière Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c8eecbbb650faffb0db

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

: Madame [O] [E] Représentant : Me Virginie GERRIET de la SELARL CHOPIN AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL Nous, Thierry SILHOL, Président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Céline

Source officielle
CA

1ère Chambre

654b378c56298f8318387b74

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

SCP JEAN KOPF, avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur [S] [N] N'ayant pas constitué avocat Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Céline

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84cc42a2105dbc59d46

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[U] [I] C/ Société civile COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0ae8a5cdc6046d47101444

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY Nous, Hélène ROUSTAING, Conseillère à la Cour d'Appel de NANCY, chargée de la mise en état de l'affaire, assistée de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

68ef2db58a85971c3ac1ffc8

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

69677c1fcdc6046d474113f2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CRISTAL'ID Représentant : Me Isabelle GRANGE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état,assistée de Céline DESPLANCHES, greffier, Vu le courrier

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6905d47618ad6c6cb2896795

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[I] [O] représenté par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉ Me [L] [B] représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION

Source officielle
CA

1ère Chambre

652a307c7ed1ea83181124d6

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[O] 6 Représentant : Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Céline PERRIN, Greffier, Vu les articles 902 et 911

Source officielle
CA

1ère Chambre

642fb680cece1704f5747712

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

DBVR-V-B7G-FDAM APPELANT : MINISTERE PUBLIC INTIME : Monsieur [B] [X] Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la cour d'appel de NANCY, assistée de Céline

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ef55547d44b005d42f738c

Appel

2 août 2022

2 août 2022

de NANCY INTIMES : Monsieur [F] [W] Madame [P] [C] Représentant : Me Odile LEMONNIER, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6811b6e144bf0d1935aef95e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[F] [Z] Représentant : Me Yoann LEANDRI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise en état, faisant fonction de présidente, assistée

Source officielle
CA

3ème chambre A

6864c06417fdd29c29651826

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAINT-ETIENNE APPELANT Monsieur [E] [I] Représentant : Me Eric PANDRAUD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6866137d27f49a37ec714e6c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 1 A Tél N° RG 25/00457 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IOUN Minute n° 288/25 APPELANTE Mme [H] [K] Représentée par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67f605df0693b699596562c6

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[R] [T] Représentant : Me Nadir ICHERQAOUINE, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état, assistée de Céline LITTERI, greffier

Source officielle
CA

Chambre 1-8

680c6be28eda960fba78b313

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

MEDICA FRANCE Intimée Me [D] [P] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise en état, assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Karine C..., appelantec/Alain

6253cda9bd3db21cbdd940da

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Représentant : Me Céline GRASSET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN AppelanteM. Alain, Pascal A...

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI VENDY CELISSE

SIREN 820591550GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

La propriété et la gestion à titre civil de tous les biens ou droits mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute prise de participation dans toutes sociétés immobilières et de tous autres biens meubles et immeubles à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles ou en cours de construction ou à rénover de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles

15/06/2016

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Maitre Gabriel TACQUET, Marion DEBAISIEUX-DANEL et Olivier CELISSE, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

SIREN 310757463GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

Nouveau siège.

29/03/2016

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CELISSE

SIREN 751530130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dissolution de la société.

07/02/2014

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CELISSE

SIREN 751530130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

07/02/2014

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Maitre Gabriel TACQUET, Marion DEBAISIEUX-DANEL et Olivier CELISSE, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

SIREN 310757463GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

18/06/2013

Voir →