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272 résultats pour « Jean-Christophe Lefevre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be1d8d0ccf000877e65a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65166d66788aac83189ea191

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65166d68788aac83189ea1a7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca563c369c7f74996ee6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be438d0ccf000877e66c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

62760cca593736057d78aa84

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[W] [Z] C/ Mme [P] [Z] Formule exécutoire le : à : SELAS cabinet juridique et judiciaire Jean-Loup Lefèvre SCP LR avocats & associés COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6347ac6929ffd2adfff4f40b

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Jean-Christophe CHAZALETTE, président dans

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e479c55379800088472c8

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

654b37d356298f8318387c12

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

654b37d356298f8318387c14

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca553c369c7f74996ee4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

633e7034f8faf13e2e973df9

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président, Patricia LEFEVRE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

654b37cc56298f8318387bfc

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d82fe704a005d1ed7138

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

JO & CO [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 COMPOSITION DE LA COUR : Jean-Paul BESSON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df79477fe04f5cc6561

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f642150aadff23dc07

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Jean-Christophe CHAZALETTE, président dans

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6363686137e31b7f74444a20

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e14

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * Par acte authentique du 27 décembre 2006 reçu par M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

654b37cb56298f8318387bf6

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e47a455379800088472cc

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle

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