CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
652a30527ed1ea83181123f1
13 octobre 2023
PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang des affaires en cours. Le Greffier, Le Président
15e chambre
6440d862e704a005d1ed7252
19 avril 2023
Qu'il convient d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381, 383 du code de procédure civile ; Ordonnons la radiation de l'affaire, Ordonnons sa suppression du rang
Chambre 3-3
64534c2737f394d0f8f6641f
3 mai 2023
Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 3 mois.
Chambre 3-4
63c10501bf9fd47c90a13546
12 janvier 2023
injonction ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 4-6
63c256560bfda47c90075e98
13 janvier 2023
liquidation judiciaire ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
651fa511c601f08318991578
5 octobre 2023
PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang des affaires en cours. Le Greffier, Le Magistrat
1ère Chambre
639976b0b7ec7f05d42d7ca8
3 novembre 2022
PAR CES MOTIFS Le conseiller de la mise en état, par mesure d'administration judiciaire, - Ordonne d'office la radiation de l'affaire enrôlée sour le n°21/1345, - Rappelle qu'une procédure radiée
63b7cc696b63637c907b7852
5 janvier 2023
643a4261d83dbd04f5fb294d
14 avril 2023
la présente instance ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre Sociale-1ère sect
6285e1426a1876057df5d3c2
18 mai 2022
lieu de prononcer la radiation de l'affaire, en application des dispositions des articles 381, 382 et 383 du Code de Procédure Civile ; EN CONSÉQUENCE : Disons que la présente affaire sera radiée
1re chambre sociale
63d4ccf392a57405de331729
18 janvier 2023
F 17/1300; Vu l'appel interjeté par la SARL HOTEL DE LA PLAGE prise en la personne de son représentant légal en exercice, le 09 Octobre 2019 ; Vu la décision en date du 11 février 2021, ayant radié
3e chambre civile
63d8c0962182c005de24d1d4
19 janvier 2023
PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle sur justifications des diligences suivantes : mise
Chambre 2-4
67b6c87fdef6bf6eb41d71aa
7 janvier 2025
669b52f2a3418ee2ae72d07e
19 juillet 2024
Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation, par la mise en cause du mandataire ad'hoc désigné, dans un délai de 3 mois.
Chambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50e
24 juillet 2024
volontaire; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
66a33c1202a12a235bae6c3a
25 juillet 2024
appel ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour défaut de régularisation de la procédure ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
66fce3bc8d6ea26f688da557
1 octobre 2024
IMMO ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour défaut de régularisation de la procédure ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre commerciale
66fce3e38d6ea26f688da781
DOMAINE BONFILS le 21 Février 2022 ; Vu la décision du 5 octobre 2022 ayant radiée l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance; Vu la demande de réinscription formulée par
Chambre 4-7
65d4859c4d65b70008725222
26 janvier 2024
y a lieu en conséquence à radiation de la présente enrôlée devant la chambre 4-7 de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Cabinet B
65e2cf4696956c000862ca23
12 janvier 2024
PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours ; Disons que l'affaire ne sera réinscrite que sur justification de l'accomplissement des diligences
Page 65 sur 880
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.