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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Localité 4] Représentant : Me Jean-Raphaël Doyer, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe INTIMES Nous, Samuel Vitse, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine Verhaeghe, greffier, Vu les articles
Source officielle1ère ch. civile
6630898403169600084135d8
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce défaut de diligences entraîne la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Ordonne d'office la radiation de l'affaire du rôle des affaires en cours en application des articles 376 et 801 du code
Source officielle3e chambre civile
6867688bdd25744ff781d42f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Thierry CARLIER, Magistrat de la mise en état, assisté de Sabine MICHEL, greffier Vu les articles
Source officielle3e chambre civile
6780baddf25437b69df75b16
9 janvier 2025
9 janvier 2025
: Me Erik ROUXEL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Thierry CARLIER, Magistrat de la mise en état, assisté de Hélène ALBESA, greffier Vu les articles
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ed6d821fc8a3c655b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai, Nous Stéphanie Barbot, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Marlène Tocco, greffier ; Vu les articles
Source officielle2ème Chambre
696a6dafcdc6046d478c6031
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 8] SERVICE CIVIL ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 801 C.P.C.)
Source officielle3e chambre civile
6528df72aaebb88318fda5b6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
barreau de BEZIERS Mme [I] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, [T] CARLIER, Magistrat de la mise en état, assisté de Sabine MICHEL, greffier Vu les articles
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63c105d9bf9fd47c90a1384e
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Clotilde HAUWEL, avocat au barreau de LILLE APPELANTS Monsieur [K] [I] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI INTIME Vu les articles
Source officielle1re chambre sociale
651baf7dcbe2fc83182f8ad2
2 octobre 2023
2 octobre 2023
ELMAS DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 4] Le DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence FERRANET, Magistrate de la mise en état, assistée de Marie BRUNEL, greffière, Vu les articles
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6646f3f6e8553e0008163e2c
18 avril 2024
18 avril 2024
de son représentant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège sociale [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Grégory DUBOCQUET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Vu les articles
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9ccb
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SELARL PLMC AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, greffier Vu les articles
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8449b68debe44f7e973
3 avril 2025
3 avril 2025
Béthune SCI Jules Guesde en liquidation judiciaire INTIMES Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine Verhaeghe, greffier, Vu les articles
Source officielle4e chambre civile
65aa27aaa34ad10008581ac8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ARTYS CS 10023 [Adresse 2] [Localité 6] Le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Philippe SOUBEYRAN, Magistrat de la mise en état, assisté de Henriane MILOT, greffier Vu les articles
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6a226369cdc6046d4739445e
4 juin 2026
4 juin 2026
INTIMES Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Delphine Verhaeghe, greffier, Vu les articles 381, 383, 801 et 907 du code de procédure civile, ces
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6a0ff590cdc6046d4789e4a1
21 mai 2026
21 mai 2026
barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro [Numéro identifiant 1] du 17/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIME Vu les articles
Source officielle3e chambre civile
69fd7a56cdc6046d4703ceff
7 mai 2026
7 mai 2026
SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Le SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX Nous, Thierry CARLIER, Magistrat de la mise en état, assisté de Sabine MICHEL, greffier Vu les articles
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68df5d764a4e15bf2fe4fa84
2 octobre 2025
2 octobre 2025
prise en la personne de son représentent légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE INTIME Vu les articles
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68df5d774a4e15bf2fe4faaa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représentant : Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE Monsieur [Y] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Pauline MAILLARD, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMES Vu les articles
Source officielle2ème chambre section A
69736be8cdc6046d476a3cef
15 janvier 2026
15 janvier 2026
dépôt du rapport de l'expert, Vu le dépôt du rapport d'expertise le 14 octobre 2025, Vu l'absence de conclusions dans le délai imparti par l'arrêt du 30 janvier 2025 PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
69cf6047cdc6046d47f3d121
2 avril 2026
2 avril 2026
MARTINOT, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [A] [V] Demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Ghyslain HOUINDO, avocat au barreau de LILLE INTIME Vu les articles
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