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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

65a8d3b6e12c85000874af26

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

jour de l'accident : de 07 h 00 à 18 h30 et de 13 h 00 à 18 h 30 Lieu de l'accident : [6] [Adresse 4], [Localité 10] Nature de l'accident : chute de camion, hayon élévateur objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d705e12c85000874b0c2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

France ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : la victime a trébuché sur un rail au sol ; Nature de l'accident : et elle est tombée ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa207aa34ad1000858178d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Blessé, il a été transporté au centre hospitalier de [4] à [Localité 3]. Par acte d'huissier en date du 18 juillet 2022, M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65b20a1cc4cf860008dff36a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE : Le 7 novembre 2018, Madame [M] [C] assurée auprès de la MACSF ASSURANCES, alors qu'elle pratiquait une activité de course à pied, s'est blessée à la cheville.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210a5c4cf860008dff66a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

l'accident : le salarié déclare : 'en resserrant la roue d'un camion à l'aide d'une clef, j'ai ressenti une douleur dans le dos' ; Nature de l'accident : manutention manuelle ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210cec4cf860008dff67e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

victime lors de l'accident : Mme [Y] chargeait la ligne ; Nature de l'accident : en se baissant pour mettre une pièce dans un bac, elle aurait ressenti une douleur au dos ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210fac4cf860008dff694

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ligne ; Nature de l'accident : selon l'entreprise utilisatrice, Mme [U] aurait ressenti une douleur vive à l'épaule droite en voulant conditionner un joint dans un carton ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210fec4cf860008dff696

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0706d0451e8318d0ec3b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[S] était chez [7] à [Localité 6] pour prendre de la marchandise, en chargeant une plaque de Fermacell, son épaule droite a craqué ; Nature de l'accident : (néant) ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b584f502b828318c4e1a0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[N] [I] a été grièvement blessé le 21/05/2010, vers une heure du matin, [Adresse 8]. Il a été amputé du pied droit. Il met en cause un véhicule non identifié ayant pris la fuite.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6af83c9498318209dc1

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b361921d7564000872de74

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

salarié précise que son employeur ne lui a proposé aucune formation afin d'assurer son adaptation à son poste de travail alors que certaines tâches ne peuvent être accomplies seules sans risquer de se blesser

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65b368048c0355000835f4cf

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il n'y a pas d'objet dont le contact aurait blessé la victime. Le siège des lésions, à type de douleurs, réside dans l'épaule gauche, y compris la clavicule et l'omoplate côté gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab4e7ef77d000880b34e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Nous avons alors chahuté et c'est à ce moment là qu'il s'est blessé.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65c1dd1db1dbba0008e25ccf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

En provoquant un contact physique avec sa salariée dans un contexte conflictuel, l'employeur aurait du avoir conscience du danger de la blesser et choisir de résoudre le désaccord les opposant autrement

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e91a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65449c7ec71a6a83181c8be4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Sur le droit à indemnisation': Aux termes des articles 1er et 4 de la loi du 05/07/1985, le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur blessé dans un accident de la circulation a droit à une indemnisation

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d69c71a6a83181c8ea4

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f42f6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[M] s'est blessé sont donc indéterminées en sorte qu'il ne justifie pas d'un motif légitime à entendre ordonner une expertise. Par ailleurs son droit à indemnisation est sérieusement contestable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b68

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Brahim C...qui avait été blessé en chutant du toit de l'immeuble lors de sa fuite le 22 avril, était entendu et déclarait travailler depuis 2012 pour Patrick X...lequel lui avait donné dans le passé consigne

Source officielle

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