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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1811298_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baufumé, rapporteure, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique, - et les observations de Me Douvisi-Morris, représentant

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808023_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

B, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300356_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le président-rapporteur, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210609_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Dubus, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2301876_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2024 La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302129_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305601_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305602_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305613_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305834_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305839_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305326_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2211376_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2212040_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2215429_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216730_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2215265_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300648_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2007332_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Echasserieau, - et les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1811989_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baufumé, rapporteure, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique, - et les observations de Me Deniau représentant

Source officielle

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