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126 résultats pour « Bertrand LEFEBVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500873_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

D F par Me Lefèvre, désigné le docteur G B en qualité d'expert, en présence du centre hospitalier de Château-Thierry, de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne, et de la Mutualité sociale agricole

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303468_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 30 août 2023, la fédération française d'équitation (FFE), représentée par Me Bertrand, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200340_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200613_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200788_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200288_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200567_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003134_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104077_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104488_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002278_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique ; - et les observations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200488_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200736_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 18 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200808_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002841_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201611_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201002_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103383_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller. Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004581_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique ; - et les observations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100813_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique ; - et les observations

Source officielle

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