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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101668_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101302_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200091_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102275_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400172_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Au cours de l'audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501307_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La présidente du tribunal administratif de Besançon a désigné Lola KIEFER en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2100734_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 mars 2021, le 9 juillet 2021, le 14 octobre 2022 et le 30 novembre 2022, M A et Mme E C, représentés par Me Kieffer, demandent

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200243_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Délibéré après l'audience du 5 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100925_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200018_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bocher-Allanet, substituant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300516_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Au cours de l'audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300220_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301703_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301848_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme K..., pour la communauté

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302045_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Au cours de l'audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302428_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Au cours de l'audience publique, Mme Kiefer, conseillère, a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404383_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

H et Mme G se rendent également quasi-quotidiennement sur la plage de Kermabec pour la baignade, le surf ou le Kite surf ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de l'arrêté attaqué : -

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100426_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100705_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Schmerber, présidente, - Mme Diebold, première conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102352_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kiefer, conseillère, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouchoudjian, pour

Source officielle

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