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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge unique 4ème chambre
DTA_2001590_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303156_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mars 2023 et le 10 janvier 2025, le syndicat des copropriétaires de la résidence Royal Palm et Mme D A, représentés par Me
Source officielleJuge unique 4ème chambre
DTA_2100670_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201438_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201438_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307306_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Par un mémoire enregistré le 21 novembre 2023, la commune se désiste de ses conclusions aux fins d'expulsion. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307607_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 26 novembre 2023 sous le numéro 2307606 par laquelle M. A demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201950_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200520_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Ouest-atlantique, - en particulier, sont en déclin, le bécasseau à échasses, le petit chevalier à pattes jaunes (déclin prononcé), le bécasseau à poitrine cendrée (déclin prononcé), le chevalier semi-palmé
Source officielle4ème chambre
DTA_2002320_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique 4ème chambre
DTA_2100179_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603898_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
B... demande l’annulation de la décision en litige ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402879_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Vu : - la requête en annulation enregistrée sous le n°2402880 ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510243_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vu : - la requête enregistrée le 30 septembre 2025 sous le n° 2510242 par laquelle Mme C... épouse B... demande l’annulation de la décision en litige ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513067_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Vu : - l’ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Grenoble n° 2503848 du 2 juin 2025 ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500796_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique du 30 janvier 2025 à 11 heures 45, tenue en présence de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300878_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
B, demande au tribunal d'annuler la décision implicite de rejet du 7 novembre 2022 par laquelle le ministre des armées et des anciens combattants a rejeté sa demande de révision de sa citation avec palme
Source officielle4ème chambre
DTA_2004121_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2003029_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306476_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
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