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2 389 résultats pour « Zarka-Edery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2411167_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente rapporteure, Mme Beauvironnet, conseillère, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001905_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

D É C I D E : Article 1er : Les conclusions de la requête de la société Bixta Eder et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2201857_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

C B, demande au tribunal la décharge de la taxe d'habitation au titre de l'année 2021 pour son bien situé 88 rue Itsao Eder à Biarritz.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307343_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Zabka, - les observations de Me Sicre, représentant M. D, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305958_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Zabka, - les observations de Me Bachet, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303753_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401766_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201535_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

ZABKA ; - et les observations de Me Sadek, représentant M. EL Mjaidri. Une note en délibéré, enregistrée le 14 mars 2023, a été présentée pour M. EL Mjaidri et n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102217_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Zabka, - les conclusions de M. Luc, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102572_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Zabka. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400916_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Zabka, - les observations Me Bachelet, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. C, assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401223_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Zabka, - les observations de Me Benoit, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. B, assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402936_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Zabka, - les observations de Me Naciri, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403233_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Zabka a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcé à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403384_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Zabka, - les observations de Me Galinon, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402443_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Zabka, - les observations de M. E, assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405045_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Zabka, - les observations de Me Cohen, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405661_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Zabka, - les observations de Me Belaid, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403598_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307619_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Zabka, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

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