CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
Cour de justice de l'Union européenne Gerhard Schultz-Hoffc/Deutsche Rentenversichereng Bund et Stringer e
DTA_2200936_20240123
23 janvier 2024
. - contre Her Majesty's Revenue and Customs du 20 janvier 2009 C-350/06 et C-520/06 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Juge unique 3ème chambre
DTA_2101506_20231117
17 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.
3ème chambre
DTA_2004482_20230713
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2002465_20221202
2 décembre 2022
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_1901715_20220826
26 août 2022
A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Obadia et Me Boisseau, représentant la société requérante.
DTA_2101101_20231110
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.
DTA_2104332_20240329
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301413_20250404
4 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2004713_20230106
6 janvier 2023
F, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte du 18 janvier 1982, il a été accordé à M.
DTA_2100334_20231013
13 octobre 2023
DTA_2100244_20230929
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, magistrate désignée, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de M.
DTA_2101228_20231117
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2002237_20221216
16 décembre 2022
DTA_2200158_20240329
Dorlencourt, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100771_20231013
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2002850_20230106
DTA_2204034_20241122
22 novembre 2024
DTA_2204247_20250523
23 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeson, représentant
DTA_2204248_20250523
DTA_2204344_20250117
17 janvier 2025
Page 5 sur 12