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3 775 résultats pour « Thomas MAIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2308534_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

A le 13 mai 2022 en qualité de conjoint de française, a été classée sans suite.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1810696_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

H Thomas, Mme O Thomas, M.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2312355_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

En premier lieu, par un arrêté du 22 février 2023 régulièrement publié, le préfet de Maine-et-Loire a donné délégation à M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600881_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Thomas à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Thomas une somme de 1 000 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1701479_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

depuis le 31 mai 2017.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204194_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

sise 30, rue Ambroise Thomas et d'enjoindre au maire de lui délivrer un certificat de non-opposition tacite à la déclaration préalable qu'elle a déposée le 21 février 2022 ; 2°) à titre subsidiaire

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004089_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

A, adjoint au maire délégué chargé du tourisme, qui disposait par un arrêté du 3 février 2016 du maire de Loire-Authion, d'une délégation pour prendre toutes les décisions et actes " dans les domaines

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2412069_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Madame déclare être arrivée en Espagne le 31 mai 2024.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003380_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mars 2023, le préfet de Maine-et-Loire conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008494_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Mme C a été admise à l'aide juridictionnelle totale par une décision du 3 mai 2021. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106423_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2002851_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

E A relatif au bien immobilier situé 8 avenue Eugène Thomas au Kremlin-Bicêtre le 1er avril 2012.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2304141_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

2023 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a décidé de la remettre aux autorités italiennes ; 2°) d'enjoindre au préfet de Maine-et-Loire, à titre principal, de prendre en charge sa demande d'asile

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103100_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 mars 2021, le 18 octobre 2021, le 7 février 2022 et le 13 avril 2022, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105936_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2021, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300675_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mars 2023 et un mémoire enregistré le 10 mai 2023, la société B.O Immo, représentée par Me Polese-Person, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201210_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mai 2022, la SARL Amilys-Emmi Énergie Durable, représentée par Me Thomas Ramon, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 15 mars 2022 du

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105153_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010701_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Délibéré après l'audience du 30 mai 2023, à laquelle siégeaient : M. Durup de Baleine, président, Mme Thomas, première conseillère, Mme Milin, première conseillère.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2312339_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

Par un arrêté du 31 juillet 2023, le préfet de Maine-et-Loire a prononcé la remise de M.

Source officielle

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