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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2012937_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Gandolfi, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2302088_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Gandolfi, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2022249_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Gandolfi, - et les observations de Me Bertaux, représentant M. F, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2009679_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Gandolfi, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2222171_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Gandolfi, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions tendant au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2409270_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Gandolfi a été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Sueur, greffière d'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2118658_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Gandolfi, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2409272_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Gandolfi, premier conseiller ; - et les observations de Me Guillier représentant Mme B, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2310914_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Gandolfi a été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Sueur, greffière d'audience. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 7 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2118660_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Gandolfi a été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Sueur, greffière d'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2200298_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Gandolfi, premier conseiller, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2123158_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Gandolfi ; - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2220522_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Gandolfi a été entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Sueur, greffière d'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2304698_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Gandolfi, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2012386_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Gandolfi, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est le fils de M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2221851_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Gandolfi, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2605155_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Gandolfi pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2514221_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Gandolfi pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2215768_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Gandolfi, - et les conclusions de M. Lamy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2307569_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Gandolfi, - et les observations de Me Bertrand, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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