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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2201390_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103379_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301971_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
, juste avant le 10 septembre 2018, à l'inspecteur académique Thierry Dupont ; - les deux courriels professionnels adressés par la principale Valérie Richard aux deux inspectrices académiques Mmes B
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002480_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
du centre hospitalier de Château-Thierry a élu M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1811481_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022. La rapporteure, S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103396_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme B la somme demandée par le centre hospitalier de Château Thierry au même titre.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306346_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 30 janvier 2024, la société Eiffage Immobilier Centre-Est représentée par Me Richard, demande également au tribunal de donner acte du désistement des requérants.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2122680_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
David Salvagnac, Sébastien Prodhomme, Jean-Marc Arbau, Fabien Dubois, Xavier Rouffi, Jérôme Dallier, Yves Besson, Loic Delepine, Thierry Boutillot, Fiorello Sala, Richard Kele, Olivier Robutel, Stevan
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304138_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2025, la SAS Eiffage immobilier centre est représentée par Me Richard, conclut au non-lieu à statuer. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302463_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Richard, rapporteur, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Me Verdier, représentant les requérants.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103543_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
B a exercé une activité de production au sein du centre pénitentiaire de Château-Thierry.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1811487_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2018, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Loukia, représentée par Me Richard, demande au tribunal : 1°)
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300433_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés le 23 mars 2023 et le 2 mai 2023, la SCI Le Florence représentée par la SELARL Racine Lyon agissant par Me Richard, conclut au rejet de la requête et, en outre,
Source officielle4ème Chambre
DTA_1912287_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
B A, représenté par Me Richard, demande au tribunal : 1°) avant dire-droit, de " nommer un expert à l'effet de constater le dysfonctionnement du système informatique exploité par M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302109_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
à 9 heures 30, et lui interdit de quitter l'arrondissement de Château-Thierry.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200818_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
A B, gardien de la paix, a été affecté au commissariat de police de Château-Thierry.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300811_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Richard-Rendolet, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1810763_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 15 novembre 2018 et le 15 octobre 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Arbre à Came, représentée par Me Richard, demande
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101900_20230802
2 août 2023
2 août 2023
B A, premier surveillant pénitentiaire, est affecté au centre pénitentiaire de Château-Thierry.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1810266_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A B et Mme D C, représentés par Me Richard, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles ils ont été
Source officiellePage 1 sur 3
Richard, Marlon, Thierry
21/07/2026
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LEBRAN, Sébastien, Richard, Thierry, AGUS, Romain, Angelo, Georges, Paul
Acte en date du 15/06/2026 enregistré au ARRAS le 22/06/2026 sous le numéro 2026 00013829 référence 6204P01 2026 A 00770 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Rue du Général de Gaulle 62180 Verton, Adresse du nouveau propriétaire: 33 Route de Boisjean 62170 Wailly-Beaucamp
12/07/2026
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LALIEU, Richard, Thierry, Remus
05/07/2026
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KROMA, Thierry Richard André
09/05/2026
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COLPAERT, Alexandre, Thierry, Richard, SARL CAMPING DES DUNES
23/04/2026
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