veuve [U] à titre personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs [VE] [RH] [IL] [U] [EE] et [ET] [FM] [EB] [U] [EE] [Adresse 18] [Localité 25] représentée par Maître Herveline Rideau

jalousies, les portes-fenêtres, leurs accessoires et, d'une façon générale, les ouvertures et vues des locaux privatifs et de leurs accessoires, en ce compris les devantures et les vitrines, stores et rideaux

II/ Extérieur Le local est fermé par un rideau métallique. Le propriétaire nous indique que la boutique n’est plus exploitée en raison de sa dégradation importante lors des émeutes de juin 2023.

installation de cloisons légères au rez-de-chaussée avec :création de deux bureaux supplémentaires et un dégagement dans un espace auparavant en open spacecréation de l’espace libre-service séparé par un rideau

locaux, des dysfonctionnements des chambres froides 6 et 8, un fonctionnement aléatoire de la porte sectionnelle d’accès à la réserve, un dysfonctionnement des toilettes homme et un dysfonctionnement du rideau

percements de mur au sens de la clause 3°) précitée des conditions générales du bail, -l'autorisation de la mairie n'est pas requise, car il y avait déjà dans l'architecture de la façade des boîtes à rideaux

Les locaux sont notés par l’expert judiciaire en bon état d’entretien et d’usage, dotés d’un système de ventilation sur les deux niveaux, d’un rideau d’air chaud à l’entrée et de deux monte-charges.

Le rapport de la SAS QUALICONSULT EXPLOITATION en date du 08 novembre 2022 fait état de 44 points « non satisfaisants » et précise que le « rideau palier du niveau -2 c'est décrocher (sic) du moteur, appareil

MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience publique du 23 Février 2026, tenue à juge unique par Nathalie CLUZEL, Vice-Présidente, assistée de Patricia RICAU

J'en arrivais à vivre les rideaux fermés. J'en arrivais au point que je faisais en sorte de rentrer le plus tard possible pour éviter de voir les locataires dehors.

L’espace est séparé de l’extérieur par un rideau métallique électrique d’une grande hauteur et largeur.

bardages de façade sont définis suivant la nomenclature BTPlus de la SA AXA FRANCE IARD comme la mise en oeuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d’isolant, à l’exclusion des façades rideaux

France 2000, assurée auprès de la SMABTP (police n° 333548), en charge du lot murs, rideaux, menuiseries extérieures, - la S.A.S. Technisol, assurée auprès de la S.A.

Il en résulte un état d’usage avec notamment : - des vitrophanies et autocollants sur les murs en rideau de verre (que le preneur s’est engagé à déposer), - des traces de semelles ou de roulage sur le

procès-verbal de constat dressé par la SCP Elitazur le 8 mars 2023 fait mention d'une " ouverture avec entrée dans le local " et l'installation d'une enseigne au nom d'Euro Plomberie Piscines avec un " rideau

agissant de la partie boutique : - des locaux en bon état d’entretien apparent ; - des locaux aménagés avec des matériaux et agencements de qualité conforme pour ce type de locaux ; - la présence d’un rideau

en 3 zones : – Zone 1 : emprise située en façade de l’impasse et considérée comme susceptible de faire l’objet d’une viabilisation immédiate : 477 mètres carrés ; – Zone 2 : emprise située en second rideau

En outre, l’autre fenêtre de la pièce comprend des traces de colle et des éléments de rideau occultant et des taches sur l’armature intérieure de la fenêtre.