CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

680 résultats pour « Floris »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 3

66db42f1f06e1567cdd9ed1d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 109 C/ Madame [Y] [U] [D] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

66db42f1f06e1567cdd9ed20

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Madame [R] [I] épouse [C] Représentant : Me [B], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1485 C/ Monsieur [W] [C] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

6643a654da34cf7c590a9211

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Représentant : Me [B], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 117 C/ Monsieur [X] [Y] ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants, article 801 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

65b947255a029d9e20d7cc03

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Fariha FADOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 69 C/ Monsieur [D] [Z] ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants, article 801 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

66db42eef06e1567cdd9ec8b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Monsieur [B], [R] [Y] Représentant : Me [M], avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN337 Minute n° 24/01619 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

66f2fd6df6e7d670bcc8c301

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

] [M] épouse [R] Représentant : Me [Z], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 180 Minute n° 23/00948 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

65c1302ed4f3671a27f6bc3a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

épouse [F] Représentant : Me Marie DELARCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0786 ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants, article 801 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

6643a655da34cf7c590a922f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

669640c1f5112d8edd056abe

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

] défendeur : Ayant pour avocat Me Layla SAIDI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2113 DÉBATS A l’audience non publique du 23 Avril 2024, le juge aux affaires familiales Madame Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

65ce5f270596c9bad002377f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

au barreau de PARIS, vestiaire : 73 C/ Monsieur [I] [Z], [L] [W] Représentant : ORDONNANCE CONSTATANT L’EXTINCTION D’INSTANCE (articles 384 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

66f2fd67f6e7d670bcc8c1d8

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

vestiaire : C2567 - Représentant : Me Nicolas CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0230 Minute n° 24/01669 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

6643a656da34cf7c590a9247

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Représentant : Maître Sandrine PEGAND de la SELARL Bâti-juris, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0679 Minute n° 24/00816 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

69d98e9fcdc6046d47d356c8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[F] [J] par l'intermédiaire du contrat d'assurance vie Florige Predica n°80001561150 ; - juger que les primes versées par [G] [J] sur le contrat d'assurance-vie Florige Predica étaient manifestement excessives

Source officielle
TJ

Adjudications

6620129cf05edb385fb2a4c5

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

et les Nouvelles Publications du 23 février 2024 Après avoir procédé aux formalités de publicité légale, et déposé le l’état des créances, Me Philippe CORNET substitué par Me Guillaume LE CONTE DES FLORIS

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

69ceb08ecdc6046d47e56862

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 02 Avril 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

Source officielle
TJ

JLD

668ed38c2980a82f59da1fa6

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

juillet 2024, reçue le 9 juillet 2024 à 15h57 au greffe du Tribunal ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [K] [T] né le 06 Novembre 1991 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

65b947285a029d9e20d7d903

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 18 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

6631315a19f939ca6242b7e0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

6631315e19f939ca6242b848

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

6643a653da34cf7c590a91e2

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

Source officielle

Page 2 sur 34

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 440 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES JARDINS FLORISSANTS

SIREN 800555344Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

02/08/2026

Voir →

Créations

GOSSELIN, Floris, Jean, Gérard

SIREN 497643395Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

28/07/2026

Voir →

Procédures collectives

FLORISSANT

SIREN 414726265Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01/03/2026, désignant liquidateur SCP BTSG² PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE DENIS GASNIER 51 Rue Maréchal Joffre 06000 Nice . Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication à l’exception des cr

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCHRUIJER, Floris, Emile, SCHRUIJER

SIREN 948646625Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LES JARDINS FLORISSANTS

SIREN 800555344Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

21/07/2026

Voir →