CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

370 résultats pour « Karkeni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

658b289e2c4a0d96dcda526c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ AVIS DE MISE EN DÉLIBÉRÉ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/11819 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUXJQ DEMANDEURS Madame [Z] [W] [U] Rep/assistant : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle

Page 1 sur 19

Suivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

KARKENI, Sondes, GUERFALLAH

SIREN 107126401Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

14/07/2026

Voir →

Radiations

KARKENI, Mohamed

SIREN 848547170Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/02/2025

Voir →

Radiations

CHAABEN, Rania, KARKENI

SIREN 850512930Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

22/01/2023

Voir →

Créations

CHAABEN, Rania, KARKENI

SIREN 850512930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

19/05/2019

Voir →

Créations

KARKENI, Mohamed

SIREN 848547170GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

26/02/2019

Voir →

TJ

1re chambre civile

6a0f5b63cdc6046d477c5a6f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Première chambre civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT (EXTINCTION DE L’INSTANCE SUITE A DESISTEMENT D’INSTANCE) Rendue le 21 mai 2026 par Louise Miel, juge de la mise en état, assistée de Karen

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

668ed17c2980a82f59d992cb

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

KARMEN [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Julie JACOB de la SELEURL JACOB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B1001 Décision du 10 juillet 2024 3ème chambre 3ème section

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

6706c98cf1d01e3c86f082f0

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Vice-Présidente Sabine CARRE, Vice-Présidente Mathilde BALAGUÉ, Juge qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM, à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIERE Karen

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67f6bbd2a9d5adc26061f2e2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67f6bbdba9d5adc26061f464

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67ed8137da9e15c5131fb7ce

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-Présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fea4bd7a459da3dcdea9e9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN, S.A.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fea4c07a459da3dcdeaa40

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Karène BIJAOUI-CATTAN, S.A.

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67ed812eda9e15c5131fb6a2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67ed812cda9e15c5131fb674

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Vice-Présidente Matthieu GHNASSIA, Juge qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Virginie PRIÉ, Substitut du procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIERE Karen

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

697399cacdc6046d476fd3e8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Karen VIEILLARD, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67ed8127da9e15c5131fb5df

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Vice-Présidente Matthieu GHNASSIA, Juge qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Virginie PRIÉ, Substitut du procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIERE Karen

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

668596da1d2b47a9d8cc0ed1

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vice-Présidente Sabine CARRE, Vice-Présidente Anne FREREJOUAN DU SAINT, Juge qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Sophie BOURLA, à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIERE Karen

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67ed812ada9e15c5131fb62c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

69669e17cdc6046d472dc0ec

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Karen VIEILLARD, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

668596e31d2b47a9d8cc1060

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DRAGIC, Vice-Présidente Sabine CARRE, Vice-Présidente Anne FREREJOUAN DU SAINT, Juge qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC [H] [X], à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIERE Karen

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67f6bbdaa9d5adc26061f42d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

67f6bbe0a9d5adc26061f509

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

678ea1f7bfd75b73b3e3f2a2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[B] [E] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Karen LECLERC - #K0165 représenté par Me Karen LECLERC - #K0165 DEFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle